Réception, tri, conditionnement et reprise papiers

18/03/25 à 09h40 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Ci après en retour les réponses à vos questions : Question 1 : Article 7 du CCAP, vous indiquez que les prix sont fermes. Aux vues de l'incertitude de l'évolution des conditions économiques, il doit être intégré au marché une formule de révision qui encadre les variations. Dans le cas où vous confirmez que les prix sont fermes, Pouvez-vous préciser quels prix ? Le prix plancher est ferme et le reste est variable. Question 2 : Article 4 du CCTP, à contrario vous indiquez une variation mensuelle du rachat de matière sur la catégorie 1.11. Cette information semble contraire à l'article 7 du CCAP et rend difficile la reprise de la catégorie 1.05 et 1.02 qui est articulée sur les mêmes modes de fonctionnement que le flux 1.11. Ainsi, il nous parait nécessaire d'intégrer une variation mensuelle pour les flux 1.05 et 1.02. Pouvez-vous confirmer ? La question 1 répond à la question. Question 3 : Article 19 du RC, vous indiquez que les offres doivent intégrées un devis descriptif et estimatif détaillé daté et signé. Qu'attendez-vous comme informations supplémentaires sur cette pièce au-delà du mémoire technique et du BPU qui intègrent les offres ? Effectivement, nous n'avons pas besoin d'un devis descriptif et estimatif détaillé daté et signé. Question 4 : A l'article 3 du CCTP vous indiquez que le 1.05 est du PCM à trier papiers cependant le PCM à tirer correspond à la nomenclature 5.01. En outre dans votre BPU il est demandé un prix de repise du 1.05 (Papiers-Cartons Non Complexés). Pouvez-vous nous confirmer svp que le prix demandé dans le BPU est du 5.01 (PCM à tier) ou du 1.05 (Carton) ? Dans le BPU, nous avons mis les deux prix de reprise 1.05 et 5.01. Question 5 : A l'article 4 du CCTP il est indiqué dans le tableau que l'indice de variation des prix du 1.11 est « Copacel » cependant dans le même article, il est indiqué que le prix des papiers 1.11 est révisable mensuellement sur la base du site « Usine Nouvelle ». Pouvez-vous svp nous indiquer si l'indexation doit être sur la base d'Usine Nouvelle (usinenouvelle.com) ou sur celle de Copacel (Copacel.fr) ? L'indexation doit être sur la base d'Usine Nouvelle. Question 6 : Dans le BPU et autres documents du DCE, il n'est pas indiqué de mois de référence pour les prix de rachat en €/tonne à vous remettre. Est-il possible svp de préciser sur le BPU le mois de référence du prix remis, la formule de révision avec la mercuriale applicable et le prix plancher ? Le mois de référence pour les prix de rachat en €/tonne à nous remettre est février.  La formule de révision avec la mercuriale est la suivante : Pr= PO x (Ir/IO) / Pr= Prix révisé / PO= Prix initial convenu dans le contrat / Ir= Mercuriale à la date de révision / IO= Mercuriale à la date de référence initial. Cordialement Le service Commande Publique

18/03/25 à 09h40 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Ci-après la réponse à votre question :  Dans le BPU, nous avons mis les deux prix de reprise 1.05 et 5.01. Cordialement. Le service commande publique

18/03/25 à 09h39 : Modification du DCE : M25EV12 : Réception, tri, conditionnement et reprise papiers Modification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset