Collecte, transport et traitement des déchets ménagers résiduels (OMR) et des biodéchets produits par les établissements médico-sociaux du groupement. Le titulaire assure l'ensemble des prestations nécessaires à la gestion intégrée du service, incluant la mise à disposition éventuelle de matériels ou contenants, la collecte des flux, leur transport et leur traitement dans des installations adaptées, conformément aux exigences réglementaires en vigueur.
Client
GCSMS PAYS MELLOIS-POITOU CHARENTE
Marché
Services
Région
Nouvelle-Aquitaine
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
10/05/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
15/06/2026
Lien source
nr27843-aapc.pdf
acte engagement marché collecte esms.docx
annexe 1 lettres engagements esms.pdf
annexe 2 fiches renseignements esms.pdf
bpu_marché collecte esms.xlsx
ccap marché collecte et traitement omr et biodéchets esms.pdf
cctp_marché collecte esms.pdf
devis quantitaif et estimatif par esms lot 1.docx
devis quantitaif et estimatif par esms lot 2.docx
tableau marché collecte esms.xlsx
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tableau marché collecte esms.xlsx
Lot: Ordures Ménagères Résiduelles Description : Ordures Ménagères Résiduelles Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée du présent marché est de deux ans fermes, allant du 1er septembre 2026 au 31 aout 2028.Au-delà, le marché est renouvelable par tacite reconduction deux fois un an. La décision de non-reconduction sera notifiée au titulaire au moins deux mois avant la fin de son exécution. Le commencement d'exécution des prestations objet du présent marché sera déclenché par ordre de service.
Lot: Biodéchets Description : Biodéchets Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée du présent marché est de deux ans fermes, allant du 1er septembre 2026 au 31 aout 2028.Au-delà, le marché est renouvelable par tacite reconduction deux fois un an. La décision de non-reconduction sera notifiée au titulaire au moins deux mois avant la fin de son exécution. Le commencement d'exécution des prestations objet du présent marché sera déclenché par ordre de service.
Il reste 24 jours
pour répondre à ce marché
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