5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Acquisition, installation et maintenance de deux systèmes de chromatographie liquide couplée à la spectrométrie de masse en tandem
Description
:
Acquisition, installation et maintenance de deux systèmes de chromatographie liquide couplée à la spectrométrie de masse en tandem
Identifiant interne
:
2026AOO06
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
38430000
Appareils de détection et d'analyse
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
LA ROCHELLE
Code postal
:
17000
Subdivision pays (NUTS)
:
Charente-Maritime
(
FRI32
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
800,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
12/11/2026
à 11:00
Adresse des documents de marché
:
https://marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de notification ou publication de la décision attaquée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Syndicat Mixte QUALYSE (79)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Syndicat Mixte QUALYSE (79)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Syndicat Mixte QUALYSE (79)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui traite les offres
:
Syndicat Mixte QUALYSE (79)