FOURNITURE DE CONTENANTS DE TRI HORS FOYER

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Membres du groupement : Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais (Coordonnateur du groupement) ; Commune de L'ABSIE ; Commune de L'ARGENTONNAY ; Commune de BRESSUIRE ; Commune de CERIZAY ; Commune de CHICHE ; Commune de MAULEON ; Commune de MONCOUTANT SUR SEVRE.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Client

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU BOCAGE BRESSUIRAIS

Marché

Fournitures

Région

Nouvelle-Aquitaine

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

14/09/2026

Alloti

3 Lots

Clôture

16/10/2026
Moins de 5 jours

Site de dématérialisation

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annexe 1 - recensensement besoins.pdf
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bpu equipements tri hors foyer.xlsx
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cadre de mémoire technique contenants tri hors foyer.xlsx
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cahier des clauses techniques particulières groupement de commande contenants tri hors foyer màj 16.09.2026.pdf
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dqe equipements tri hors foyer.xlsx
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cahier clauses administratives particulieres marché contenants tri hors foyer mis à jour 17092026.pdf
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reglement consultation marché contenants tri hors foyer modifié le 16092026.pdf
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22.48 KB

Lot : Fourniture et livraison de corbeille de rue urbaine bi-flux/tri-flux métallique (centre-bourgs) Lieu de livraison : Territoire de l'Agglomération du Bocage Bressuirais

Lot : Fourniture et livraison de corbeille de rue bi-flux/tri-flux bois (espaces naturels) Lieu de livraison : Territoire de l'Agglomération du Bocage Bressuirais

Lot : Fourniture et livraison de module fixe ERP, module mobile pour salles des fêtes et module manifestations Lieu de livraison : Territoire de l'Agglomération du Bocage Bressuirais

Détails de l'avis

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