L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Membres du groupement : Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais (Coordonnateur du groupement) ; Commune de L'ABSIE ; Commune de L'ARGENTONNAY ; Commune de BRESSUIRE ; Commune de CERIZAY ; Commune de CHICHE ; Commune de MAULEON ; Commune de MONCOUTANT SUR SEVRE.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Client
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU BOCAGE BRESSUIRAIS
Marché
Fournitures
Région
Nouvelle-Aquitaine
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
Alloti
3 Lots
Clôture
Site de dématérialisation
Accéder au profil acheteurLot : Fourniture et livraison de corbeille de rue urbaine bi-flux/tri-flux métallique (centre-bourgs) Lieu de livraison : Territoire de l'Agglomération du Bocage Bressuirais
Lot : Fourniture et livraison de corbeille de rue bi-flux/tri-flux bois (espaces naturels) Lieu de livraison : Territoire de l'Agglomération du Bocage Bressuirais
Lot : Fourniture et livraison de module fixe ERP, module mobile pour salles des fêtes et module manifestations Lieu de livraison : Territoire de l'Agglomération du Bocage Bressuirais