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BRESSUIRE - ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Prestations courantes d'entretien des espaces verts
Client
COMMUNE DE BRESSUIRE
Marché
Services
Région
Nouvelle-Aquitaine
Procédure
Appel d'offres
Publié le
13/10/2026
Moins de 5 jours
Alloti
2 Lots
Clôture
16/11/2026
Site de dématérialisation
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Lots
Lot : LOT RESERVE
Lot : LOT RESERVE
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-98671 du 12/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
79
Annonce n°
26-98671
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
COMMUNE DE BRESSUIRE
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
BRESSUIRE - ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
Description
:
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Prestations courantes d'entretien des espaces verts
Identifiant de la procédure
:
1dcec125-d330-4e36-b18d-671b38fe7943
Identifiant interne
:
2026-FCS-0012
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Deux-Sèvres
(
FRI33
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
364,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
2
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
2
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
LOT RESERVE
Description
:
A des entreprises adaptées, établissements ou services d'aide par le travail ESAT ou structures équivalentes
Identifiant interne
:
01
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44423000
Article divers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
4 Place de l'hôtel
Ville
:
Bressuire Cedex
Code postal
:
79302
Subdivision pays (NUTS)
:
Deux-Sèvres
(
FRI33
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Date de fin de durée
:
31/12/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Cet accord-cadre prendra effet au 1er janvier 2027 et pour une durée d'un an (la date de fin de l'accord cadre est prévue le 31.12.2027). A l'issue de cette première période, l'accord cadre pourra être reconduit 3 fois 1 an de façon tacite pour une durée de 12 mois, avec une durée maximale de 4 ans
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1887501
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1887501
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
16/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
3
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
16/11/2026
à 14:00
Lieu
:
bressuire
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
COMMUNE DE BRESSUIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Poitiers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
LOT RESERVE
Description
:
A des structures d'insertion par l'activité économique ou structures équivalentes
Identifiant interne
:
02
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44423000
Article divers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
4 Place de l'hôtel
Ville
:
Bressuire Cedex
Code postal
:
79302
Subdivision pays (NUTS)
:
Deux-Sèvres
(
FRI33
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Date de fin de durée
:
31/12/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Cet accord-cadre prendra effet au 1er janvier 2027 et pour une durée d'un an (la date de fin de l'accord cadre est prévue le 31.12.2027). A l'issue de cette première période, l'accord cadre pourra être reconduit 3 fois 1 an de façon tacite pour une durée de 12 mois, avec une durée maximale de 4 ans
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1887501
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1887501
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
16/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
3
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
16/11/2026
à 14:00
Lieu
:
bressuire
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
COMMUNE DE BRESSUIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Poitiers
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
E47EF872-D809-0688-8E6221943CE56F77
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
COMMUNE DE BRESSUIRE
Numéro d’enregistrement
:
81503
Adresse postale
:
4 Place de l'hôtel
Cs20080
Ville
:
Bressuire Cedex
Code postal
:
79302
Subdivision pays (NUTS)
:
Deux-Sèvres
(
FRI33
)
Pays
:
France
Point de contact
:
MENARD Emmanuelle
Adresse électronique
:
service.marchespublics@ville-bressuire.fr
Téléphone
:
0549804972
Adresse internet
:
https://www.ville-bressuire.fr
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
COMMUNE DE BRESSUIRE
Numéro d’enregistrement
:
E47EF8AC-B163-8DCB-BAC2C4760992C90D
Adresse postale
:
4 Place de l'hôtel
Ville
:
Bressuire Cedex
Code postal
:
79302
Subdivision pays (NUTS)
:
Deux-Sèvres
(
FRI33
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
service.marchespublics@ville-bressuire.fr
Téléphone
:
0549804980
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement
:
E47EF8E0-AB17-C3B5-34BA6452D8AB023E
Adresse postale
:
15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
Ville
:
Poitiers
Code postal
:
86020
Subdivision pays (NUTS)
:
Vienne
(
FRI34
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone
:
0549607919
Télécopieur
:
0549606809
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement
:
E47EF8F4-03E4-5832-72A732DE3F8EC796
Adresse postale
:
15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
Ville
:
Poitiers
Code postal
:
86020
Subdivision pays (NUTS)
:
Vienne
(
FRI34
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone
:
0549607919
Télécopieur
:
0549606809
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
96b255dc-1006-415a-af6f-57da33443846
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
12/10/2026
à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/10/2026
31 jours
pour répondre à ce marché