Accord-cadre, avec minimum et maximum, exécuté par l'émission de bons de commande.Les pièces de rechange devront être exclusivement des « pièces d'origine » lorsque le matériel est sous garantie constructeur. En dehors de la garantie constructeur du matériel, le titulaire devra proposer, en remplacement des pièces d'origine constructeur, des pièces dites adaptables (équivalentes), à condition qu'elles soient conformes aux normes en vigueur, compatibles avec le matériel concerné, et qu'elles garantissent une qualité, fiabilité, durabilité et une sécurité équivalentes. Le recours à des pièces adaptables ne doit pas entraîner de modification des garanties, ni de réduction des performances.Les pièces de rechange pourront, dans la mesure du possible, être issues du réemploi ou de la réutilisation et/ou intégrer des matières recyclées.Lieu de livraison : Conseil Départemental de la Creuse - Parc Départemental - Clocher - 23000 SAINT - SULPICE LE GUERETOISLes horaires d'ouverture du Parc Départemental sont les suivants : de 8h30 à 11h30 et de 14h00 à 16h00 du lundi au vendredi.Les livraisons pour les pièces de rechange devront s'effectuer sous 48h00 ou sous 8 jours ouvrés. Sauf délai d'exécution plus court fixé par le titulaire, le délai plafond d'exécution pour le dépannage est de 2 jours ouvrés.
Client
CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE
Marché
Fournitures
Région
Nouvelle-Aquitaine
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
28/09/2025
Alloti
4 Lots
Clôture
31/10/2025
Lien source
ae lot 1 pieces materiels agricoles.doc
ae lot 2 pieces materiels agricoles..doc
ae lot 3 pieces materiels agricoles..doc
ae lot 4 pieces materiels agricoles.doc
btr lot 1 pieces materiels agricoles ah.doc
btr lot 2 pieces materiels agricoles.doc
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btr lot 4 pieces materiels agricoles.doc
ccpart pieces materiels agricoles.pdf
dc1-2019.doc
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rc pieces materiels agricoles.pdf
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ccf3eb0c-a73f-11f0-bae0-acde48001122
Lot: Matériels CLASS et RENAULT agriculture Description : Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 30 000 € HT et un maximum de 140 000 € HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 23/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du Règlement de la Consultation. Reconductions : Oui L'accord-cadre issu de cette consultation est conclu pour une période initiale d'un an qui court à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises). Informations complémentaires : La date de début d'exécution de l'accord-cadre fixée au 23/12/2025 est prévisionnelle.
Lot: Matériels MASSEY-FERGUSON agriculture Description : Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 5 000 € HT et un maximum de 100 000 € HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 23/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du Règlement de la Consultation. Reconductions : Oui L'accord-cadre issu de cette consultation est conclu pour une période initiale d'un an qui court à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises). Informations complémentaires : La date de début d'exécution de l'accord-cadre fixée au 23/12/2025 est prévisionnelle.
Lot: Matériels KUBOTA agriculture Description : Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 5 000 € HT et un maximum de 70 000 € HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 23/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du Règlement de la Consultation. Reconductions : Oui L'accord-cadre issu de cette consultation est conclu pour une période initiale d'un an qui court à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises). Informations complémentaires : La date de début d'exécution de l'accord-cadre fixée au 23/12/2025 est prévisionnelle.
Lot: Matériels LINDNER Description : Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 30 000 € HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 23/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du Règlement de la Consultation. Reconductions : Oui L'accord-cadre issu de cette consultation est conclu pour une période initiale d'un an qui court à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises). Informations complémentaires : La date de début d'exécution de l'accord-cadre fixée au 23/12/2025 est prévisionnelle.
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