Pour chaque lot, l'accord-cadre s'exécute par l'émission de bons de commande avec minimum et maximum, pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle.Lieux de livraisons au CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE pour le lot n°1 : DAG - Service des Affaires Juridiques - Hôtel du Département - BP 250 - 23011 GUERETpour les lots n°1 et 2 : Archives Départementales de la Creuse - 30 rue Franklin Roosevelt - 23000 GUERETpour les lots n°3 à 9 : Bibliothèque Départementale de la Creuse (BDC) - Service de la Lecture Publique - Rue des Lilas - 23000 GUERET.
Client
CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE
Marché
Fournitures
Région
Nouvelle-Aquitaine
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
15/09/2025
Alloti
9 Lots
Clôture
17/10/2025 Moins de 5 jours
Lien source
mpi1676849-aapc.pdf
c9ddc46a-94e8-11f0-9adf-acde48001122
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Lot: Livres de documentation générale Description : Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 5 000 € HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du Règlement de la Consultation Reconductions : Oui L'accord-cadre issu de cette consultation est conclu pour une période initiale qui court à compter du 1er janvier 2026 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 01/01/2026) jusqu'au 31 décembre 2026. Il pourra être reconduit, au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027, puis du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028, et enfin du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029).La date de début d'exécution de l'accord-cadre fixée au 01/01/2026 est prévisionnelle.
Lot: Livres sur l'histoire, l'architecture, l'art, la culture et les patrimoines naturels Description : Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 6 000 € HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du Règlement de la Consultation Reconductions : Oui L'accord-cadre issu de cette consultation est conclu pour une période initiale qui court à compter du 1er janvier 2026 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 01/01/2026) jusqu'au 31 décembre 2026. Il pourra être reconduit, au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027, puis du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028, et enfin du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029).La date de début d'exécution de l'accord-cadre fixée au 01/01/2026 est prévisionnelle.
Lot: Livres de fiction en langue française (exceptées les bandes dessinées) pour public adulte (destinés au SLP-BDC) Description : Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 15 000 € HT et un maximum de 30 000 € HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du Règlement de la Consultation Reconductions : Oui L'accord-cadre issu de cette consultation est conclu pour une période initiale qui court à compter du 1er janvier 2026 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 01/01/2026) jusqu'au 31 décembre 2026. Il pourra être reconduit, au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027, puis du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028, et enfin du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029).La date de début d'exécution de l'accord-cadre fixée au 01/01/2026 est prévisionnelle.
Lot: Livres documentaires en langue française pour public adulte (destinés au SLP-BDC) Description : Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 15 000 € HT et un maximum de 35 000 € HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du Règlement de la Consultation Reconductions : Oui L'accord-cadre issu de cette consultation est conclu pour une période initiale qui court à compter du 1er janvier 2026 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 01/01/2026) jusqu'au 31 décembre 2026. Il pourra être reconduit, au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027, puis du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028, et enfin du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029).La date de début d'exécution de l'accord-cadre fixée au 01/01/2026 est prévisionnelle.
Lot: Livres de fiction en langue française (exceptées les bandes dessinées) pour jeune public (destinés au SLP-BDC) Description : Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 15 000 € HT et un maximum de 40 000 € HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du Règlement de la Consultation Reconductions : Oui L'accord-cadre issu de cette consultation est conclu pour une période initiale qui court à compter du 1er janvier 2026 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 01/01/2026) jusqu'au 31 décembre 2026. Il pourra être reconduit, au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027, puis du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028, et enfin du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029).La date de début d'exécution de l'accord-cadre fixée au 01/01/2026 est prévisionnelle.
Lot: Livres documentaires en langue française pour jeune public (destinés au SLP-BDC) Description : Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 5 000 € HT et un maximum de 20 000 € HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du Règlement de la Consultation Reconductions : Oui L'accord-cadre issu de cette consultation est conclu pour une période initiale qui court à compter du 1er janvier 2026 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 01/01/2026) jusqu'au 31 décembre 2026. Il pourra être reconduit, au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027, puis du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028, et enfin du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029).La date de début d'exécution de l'accord-cadre fixée au 01/01/2026 est prévisionnelle.
Lot: Bandes dessinées en langue française (destinées au SLP-BDC) Description : Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 10 000 € HT et un maximum de 20 000 € HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du Règlement de la Consultation Reconductions : Oui L'accord-cadre issu de cette consultation est conclu pour une période initiale qui court à compter du 1er janvier 2026 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 01/01/2026) jusqu'au 31 décembre 2026. Il pourra être reconduit, au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027, puis du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028, et enfin du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029).La date de début d'exécution de l'accord-cadre fixée au 01/01/2026 est prévisionnelle.
Lot: Documents vidéo (destinés au SLP-BDC) Description : Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 10 000 € HT et un maximum de 25 000 € HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du Règlement de la Consultation Reconductions : Oui L'accord-cadre issu de cette consultation est conclu pour une période initiale qui court à compter du 1er janvier 2026 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 01/01/2026) jusqu'au 31 décembre 2026. Il pourra être reconduit, au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027, puis du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028, et enfin du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029).La date de début d'exécution de l'accord-cadre fixée au 01/01/2026 est prévisionnelle.
Lot: Documents audio (destinés au SLP-BDC) Description : Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 20 000 € HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du Règlement de la Consultation Reconductions : Oui L'accord-cadre issu de cette consultation est conclu pour une période initiale qui court à compter du 1er janvier 2026 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 01/01/2026) jusqu'au 31 décembre 2026. Il pourra être reconduit, au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027, puis du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028, et enfin du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029).La date de début d'exécution de l'accord-cadre fixée au 01/01/2026 est prévisionnelle.
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