Le présent marché est passé en vertu de l’article L2323-1 de l’ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique et de l’article R2323-1 du décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du Code de la commande publique.
Le présent marché a pour objet l’étude et rénovation du banc d’essai hydraulique polyvalent suivant le CCTP FAT71 0384 26 au profit de l’atelier NTI3 du Détachement du Matériel de Tulle.
Client
Ministère des armées
Marché
Services
Région
Nouvelle-Aquitaine
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
10/07/2026 Moins de 5 jours
Alloti
Non
Clôture
07/09/2026
Lien source
aapc-2323.pdf
ra conces_attestation russe.docx
ra conces_avis de concession publié le 30062026.pdf
1.rungis academie_reglement de la consultation.v2.pdf
2.rungis academie_projet de contrat de concession.v2.pdf
3.rungis academie_annexe ii_licence de marque.v2.pdf
4.rungis academie_annexe iii_propostion de modifications contractuelles.v2.docx
5.rungis academie_annexe iv_attestation russie.v2.docx
6.rungis academie_acte d'engagement.v2.docx
7.rungis academie_convention d'occupation precaire cop.v2.pdf
rc-2323-vucsar.pdf
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