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(16-17) - Bassin d’Angoulême - Accord-Cadre à Bons de Commande relatif à la maintenance des stations d’eau potable et d’épuration, des postes de relevage, nettoyage par hydro-curage et au pompage des installations d’assainissement EU/EP et d’analyse d’Eau Destinée à la Consommation Humaine.

Client

Service d'infrastructure de la défense Sud-Ouest

Marché

Services

Région

Nouvelle-Aquitaine

Procédure

Appel d'offres

Publié le

27/10/2026

Alloti

Non

Clôture

17/12/2026

Site de dématérialisation

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ae daf 2026_001389 projet 26063.doc
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ccap annexe 2 subclic.pdf
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ccap daf2026_001389.pdf
1.59 MB
contrôle primaire_2.0.pdf
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dc1_daf 2026_001389.doc
127 KB
dc2_ daf 2026_001389.doc
174 KB
rc -annexe 4 _ pièces en dr daf2026_001389.doc
24.5 KB
rc daf2026_001389.pdf
1.25 MB
rc-annexe 1_ daf2026001389 clause_dématérialisation.docx
34.11 KB
rc-annexe 2_ daf2026001389 dume.docx
1.3 MB
rc-annexe 3 _ daf2026001389 engagement dr .docx
18.79 KB
26-063 - cctp edch eu.ep.pdf
723.38 KB
26-063 - cadre mémoire technique.docx
59.71 KB
26 063 - sommaire des annexes du cctp edch eu.ep.docx
16.65 KB
26-063 - annexe 1 - détail des installations - non exhaustif (longueur des réseaux euep estimé).pdf
235.7 KB
26-063 - annexe 10 - dossier de plans.pdf
3.2 MB
26-063 - annexe 11 - plans de récolement de la steu de brie.pdf
1.73 MB
26-063 - annexe 2 - détail des prestations par type d’équipements.pdf
568.3 KB
26-063 - annexe 3 - détail de la station d’eau potable pour le site de la braconne.pdf
253.55 KB
26-063 - annexe 4 - détail des appareils électromécaniques de la station d’épuration pour le site de la braconne.pdf
196.13 KB
26-063 - annexe 5 - détail des postes de relevage.pdf
17.26 KB
26-063 - annexe 6 - détail des séparateurs à graisse et à hydrocarbures.pdf
195.57 KB
26-063 - annexe 7 - clause gtp.pdf
1.15 MB
26-063 - annexe 8 - clause cyber.pdf
2.5 MB
26-063 - annexe 9 - fiche d'infraction.pdf
182.29 KB
bpu - 26-063.xlsx
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dpgf & dpf 26-063.xlsx
33.37 KB
dqe -26-063.xlsx
17.01 KB

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-104507 du 27/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 16
Annonce n° 26-104507
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SID Sud-Ouest
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : (16-17) - Bassin d’Angoulême - Accord-Cadre à Bons de Commande relatif à la maintenance des stations d’eau potable et d’épuration, des postes de relevage, nettoyage par hydro-curage et au pompage des installations d’assainissement EU/EP et d’analyse d’Eau Destinée à la Consommation Humaine.
Description : (16-17) - Bassin d’Angoulême - Accord-Cadre à Bons de Commande relatif à la maintenance des stations d’eau potable et d’épuration, des postes de relevage, nettoyage par hydro-curage et au pompage des installations d’assainissement EU/EP et d’analyse d’Eau Destinée à la Consommation Humaine.
Identifiant de la procédure : c1eceb49-3144-44a7-bcb0-ef6932aaef76
Identifiant interne : DAF_2026_001389
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 223 rue de Bègles
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Voir règlement de consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : (16-17) - Bassin d’Angoulême - Accord-Cadre à Bons de Commande relatif à la maintenance des stations d’eau potable et d’épuration, des postes de relevage, nettoyage par hydro-curage et au pompage des installations d’assainissement EU/EP et d’analyse d’Eau Destinée à la Consommation Humaine.
Description : (16-17) - Bassin d’Angoulême - Accord-Cadre à Bons de Commande relatif à la maintenance des stations d’eau potable et d’épuration, des postes de relevage, nettoyage par hydro-curage et au pompage des installations d’assainissement EU/EP et d’analyse d’Eau Destinée à la Consommation Humaine.
Identifiant interne : DAF_2026_001389
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Bordeaux
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3062294?orgAcronyme=g7h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3062294?orgAcronyme=g7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/12/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1.0E6
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SID Sud-Ouest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SID Sud-Ouest
Numéro d’enregistrement : 13000190200027
Adresse postale : 223 rue de Bègles 223 rue de Bègles 223 rue de Bègles
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Point de contact : Camille tilmont
Adresse électronique : camille.tilmont@intradef.gouv.fr
Téléphone : +33557851579
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 17330005400025
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juadm.fr
Téléphone : +33556993800
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ffe6e465-0f6e-4893-9478-78c17d5b84c8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/10/2026 à 14:28
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/10/2026

42 jours

pour répondre à ce marché