Avis de marché - Avis n° 26-111002 du 16/11/2026
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Prestation de nettoyage des sites gérés par La Rochelle Tourisme et Evénements
Description
:
Le présent appel d'offre ouvert a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage et d'entretien des bâtiments, bureaux et espaces événementiels gérés par La Rochelle Tourisme & Événements (LRTE), ainsi que de prestations de nettoyage de la vitrerie
Identifiant de la procédure
:
82ed815a-e75b-4975-8408-3e762cf8ad12
Identifiant interne
:
2027AO01
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90911200
Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90911300
Services de nettoyage de vitres
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90919200
Services de nettoyage de bureaux
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Charente-Maritime
(
FRI32
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
168,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
6
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
6
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Espace Encan
Description
:
Nettoyage et entretien des bâtiments et espaces événementiels
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90911200
Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90911200
Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90911300
Services de nettoyage de vitres
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90919200
Services de nettoyage de bureaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Quai Louis Prunier
Ville
:
La Rochelle
Code postal
:
17000
Subdivision pays (NUTS)
:
Charente-Maritime
(
FRI32
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/03/2027
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Pour l'ensemble des lots, le marché prend effet au 1er mars 2027 et prendra fin le 29 février 2028 sous réserve du respect des conditions d'exécution. Il pourra être reconduit expressément par période d'un an sans pouvoir dépasser une durée totale de quatre ans
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
89,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Marché d'un an renouvelable sans dépasser 4 ans
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=3933
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=3933
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/01/2027
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
05/01/2027
à 14:00
Lieu
:
La Rochelle
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
LA ROCHELLE TOURISME EVENEMENTS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal judiciaire de Poitiers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Centre de congrès Georges Pernoud
Description
:
Nettoyage et entretien des bâtiments et espaces événementiels
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90911200
Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90911200
Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90911300
Services de nettoyage de vitres
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90919200
Services de nettoyage de bureaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Quai Louis Prunier
Ville
:
La Rochelle
Code postal
:
17000
Subdivision pays (NUTS)
:
Charente-Maritime
(
FRI32
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/03/2027
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Pour l'ensemble des lots, le marché prend effet au 1er mars 2027 et prendra fin le 29 février 2028 sous réserve du respect des conditions d'exécution. Il pourra être reconduit expressément par période d'un an sans pouvoir dépasser une durée totale de quatre ans
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
40,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Marché d'un an renouvelable sans dépasser 4 ans
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=3933
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=3933
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/01/2027
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
05/01/2027
à 14:00
Lieu
:
La Rochelle
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
LA ROCHELLE TOURISME EVENEMENTS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal judiciaire de Poitiers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Office de Tourisme
Description
:
Nettoyage et entretien des bâtiments de l'office de Tourisme
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90911200
Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90911200
Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90911300
Services de nettoyage de vitres
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90919200
Services de nettoyage de bureaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Quai Louis Prunier
Ville
:
La Rochelle
Code postal
:
17000
Subdivision pays (NUTS)
:
Charente-Maritime
(
FRI32
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/03/2027
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Pour l'ensemble des lots, le marché prend effet au 1er mars 2027 et prendra fin le 29 février 2028 sous réserve du respect des conditions d'exécution. Il pourra être reconduit expressément par période d'un an sans pouvoir dépasser une durée totale de quatre ans
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
15,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Marché d'un an renouvelable sans dépasser 4 ans
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=3933
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=3933
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/01/2027
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
05/01/2027
à 14:00
Lieu
:
La Rochelle
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
LA ROCHELLE TOURISME EVENEMENTS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal judiciaire de Poitiers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Bureaux Espace Encan
Description
:
Nettoyage des bureaux à l'Espace Encan
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90911200
Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90919200
Services de nettoyage de bureaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90911300
Services de nettoyage de vitres
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90919200
Services de nettoyage de bureaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Quai Louis Prunier
Ville
:
La Rochelle
Code postal
:
17000
Subdivision pays (NUTS)
:
Charente-Maritime
(
FRI32
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/03/2027
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Pour l'ensemble des lots, le marché prend effet au 1er mars 2027 et prendra fin le 29 février 2028 sous réserve du respect des conditions d'exécution. Il pourra être reconduit expressément par période d'un an sans pouvoir dépasser une durée totale de quatre ans
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Marché d'un an renouvelable sans dépasser 4 ans
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=3933
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=3933
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/01/2027
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
05/01/2027
à 14:00
Lieu
:
La Rochelle
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
LA ROCHELLE TOURISME EVENEMENTS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal judiciaire de Poitiers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Vitrerie
Description
:
Prestation de vitreries
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90911200
Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90911300
Services de nettoyage de vitres
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90911300
Services de nettoyage de vitres
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90919200
Services de nettoyage de bureaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Quai Louis Prunier
Ville
:
La Rochelle
Code postal
:
17000
Subdivision pays (NUTS)
:
Charente-Maritime
(
FRI32
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/03/2027
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Pour l'ensemble des lots, le marché prend effet au 1er mars 2027 et prendra fin le 29 février 2028 sous réserve du respect des conditions d'exécution. Il pourra être reconduit expressément par période d'un an sans pouvoir dépasser une durée totale de quatre ans
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
15,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Marché d'un an renouvelable sans dépasser 4 ans
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=3933
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=3933
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/01/2027
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
05/01/2027
à 14:00
Lieu
:
La Rochelle
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
LA ROCHELLE TOURISME EVENEMENTS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal judiciaire de Poitiers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Esnandes
Description
:
Prestation de nettoyage Maison de la Baie du Marais Poitevin
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90911200
Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90911200
Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90911300
Services de nettoyage de vitres
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90919200
Services de nettoyage de bureaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Quai Louis Prunier
Ville
:
La Rochelle
Code postal
:
17000
Subdivision pays (NUTS)
:
Charente-Maritime
(
FRI32
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/03/2027
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Pour l'ensemble des lots, le marché prend effet au 1er mars 2027 et prendra fin le 29 février 2028 sous réserve du respect des conditions d'exécution. Il pourra être reconduit expressément par période d'un an sans pouvoir dépasser une durée totale de quatre ans
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
2,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Marché d'un an renouvelable sans dépasser 4 ans
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=3933
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://so.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=3933
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/01/2027
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
05/01/2027
à 14:00
Lieu
:
La Rochelle
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
LA ROCHELLE TOURISME EVENEMENTS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal judiciaire de Poitiers
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
EC2B1B4D-C670-CC8D-AA5B09A1C35AD8B9
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
LA ROCHELLE TOURISME EVENEMENTS
Numéro d’enregistrement
:
330
Adresse postale
:
Quai Louis Prunier
Ville
:
La Rochelle
Code postal
:
17000
Subdivision pays (NUTS)
:
Charente-Maritime
(
FRI32
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Nicolas MARTIN
Adresse électronique
:
marches.publics@larochelle-tourisme-evenements.com
Téléphone
:
0546459090
Adresse internet
:
https://www.larochelle-evenements.fr/
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
LA ROCHELLE TOURISME EVENEMENTS
Numéro d’enregistrement
:
EC2B1B6C-BFE2-0531-7414B7DA4324D766
Adresse postale
:
Quai Louis Prunier
Ville
:
La Rochelle
Code postal
:
17000
Subdivision pays (NUTS)
:
Charente-Maritime
(
FRI32
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marches.publics@larochelle-tourisme-evenements.com
Téléphone
:
0546459090
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal judiciaire de Poitiers
Numéro d’enregistrement
:
EC2B1B7A-A5C4-4A0F-5E46AEABF85A59FA
Adresse postale
:
10 Place Alphonse Lepetit
Bp 527
Ville
:
Poitiers
Code postal
:
86020
Subdivision pays (NUTS)
:
Vienne
(
FRI34
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
accueil-poitiers@justice.fr
Téléphone
:
(33)549502200
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
Tribunal judiciaire de Poitiers
Numéro d’enregistrement
:
EC2B1B89-C19B-DC59-949F836EFFFF858D
Adresse postale
:
10 Place Alphonse Lepetit
Bp 527
Ville
:
Poitiers
Code postal
:
86020
Subdivision pays (NUTS)
:
Vienne
(
FRI34
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
accueil-poitiers@justice.fr
Téléphone
:
(33)549502200
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
bce16f8e-956a-4b6b-868d-ec415a16c0ed
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
16/11/2026
à 13:52
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français