79823000 - Services d'impression et de livraison impression et services connexes Direction de l'information légale et administrative juridique document de communication facturation Magazine système d'acquisition dynamique 79800000 - Services d'impression et services connexes Communauté d'agglomération Royan Atlantique médiation Services d'impression Tribunal administratif de Poitiers Impression et livraison Maquette d'avions
Impression et livraison des documents de communication de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique - 2 lots
Client
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE
Marché
Services
Région
Nouvelle-Aquitaine
Procédure
Appel d'offres
Publié le
19/10/2026
AUJOURD'HUI
Alloti
2 Lots
Clôture
16/11/2026
Site de dématérialisation
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Codes CPV
Lots
Lot : Lot 1 - Impressions diverses - Tirages <50 000 ex
Lot : Lot 2 - Magazine Caramag
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-100574 du 16/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
17
Annonce n°
26-100574
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Impression et livraison des documents de communication de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique - 2 lots
Description
:
Impression et livraison des documents de communication de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique - 2 lots
Identifiant de la procédure
:
70a80375-899e-40f5-8b1a-5ec21027280b
Identifiant interne
:
2026S079
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
79823000
Services d'impression et de livraison
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Territoire de la CARA
Ville
:
Charente Maritime
Code postal
:
17200
Subdivision pays (NUTS)
:
Charente-Maritime
(
FRI32
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Les candidats devront fournir des échantillons, maquettes ou prototypes pour les lots 1 et 2. Pour plus d'informations, voir article 5.2 du Règlement de la consultation.
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
2
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
2
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot 1 - Impressions diverses - Tirages <50 000 ex
Description
:
Lot 1 - Impressions diverses - Tirages <50 000 ex
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
79800000
Services d'impression et services connexes
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Territoire de la CARA
Ville
:
Charente-Maritime
Code postal
:
17200
Subdivision pays (NUTS)
:
Charente-Maritime
(
FRI32
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le lot 1 est un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande. Le nombre maximum d'attributaire est fixé à 2. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2027 (ou de la date de notification si postérieur). L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Les critères d'analyse des offres sont indiqués à l'article 7.2 du Règlement de la consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_v2Qf5tGzz4
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
16/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
2
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE
Organisation qui traite les offres
:
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot 2 - Magazine Caramag
Description
:
Lot 2 - Magazine Caramag
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
79800000
Services d'impression et services connexes
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Territoire de la CARA
Ville
:
Charente-Maritime
Code postal
:
17200
Subdivision pays (NUTS)
:
Charente-Maritime
(
FRI32
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le lot 2 est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2027 (ou de la date de notification si postérieur). L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_v2Qf5tGzz4
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
16/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Poitiers
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE
Numéro d’enregistrement
:
24170064000048
Adresse postale
:
107 AVENUE DE ROCHEFORT
Ville
:
Royan cedex
Code postal
:
17201
Subdivision pays (NUTS)
:
Charente-Maritime
(
FRI32
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marches-publics@agglo-royan.fr
Téléphone
:
0546221907
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_v2Qf5tGzz4
Profil de l’acheteur
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement
:
17860004500029
Ville
:
Poitiers
Code postal
:
86000
Subdivision pays (NUTS)
:
Vienne
(
FRI34
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone
:
0549607919
Télécopieur
:
0549606809
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
e48d5b01-af90-4296-af65-f7da69b0d777
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
16/10/2026
à 10:27
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/10/2026
28 jours
pour répondre à ce marché