Marché public de fourniture de bacs roulants pour la collecte des emballages ménagers recyclables sur le territoire de la Communauté de Communes du Bassin de Marennes

Bonjour, Ce message concerne le dossier CC-Bassin-de-Marennes_17_20250331W2_01 Objet : Marché public de fourniture de bacs roulants pour la collecte des emballages ménagers recyclables sur le territoire de la Communauté de Communes du Bassin de Marennes Le dossier est disponible sur la plateforme Marchés Sécurisés : https://www.marches-securises.fr/ Vous trouverez, ci-dessous, nos réponses à la suite de vos questions : Au DQE vous indiquez au Prix N° 8180 des bacs 120 litres, qui n’apparaissent ni au BPU ni au CCP. Confirmez-vous qu’il s’agit d’une erreur dans le DQE ? - Oui il s’agit d’une erreur. Ce volume n’est pas demandé. A l’article 19 du CCP vous précisez que par dérogation de l’article 14.1.2. du CCAG-FSC, le montant total des pénalités de retard n’est pas plafonné. Nous vous demandons, à titre exceptionnel, de bien vouloir maintenir les conditions du CCAG-FSC quant au plafonnement des pénalités. - Nous ne modifierons pas le CCP mais nous veillerons à en appliquer les conditions avec discernement. Cordialement, Frédéric THIEBEAUX Communauté de Communes du Bassin de Marennes (17)