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FOURNITURE, PARAMETRAGE, ACCOMPAGNEMENT A LA MISE EN oeUVRE ET MAINTENANCE D'UN LOGICIEL DE GESTION DE L'OCCUPATION COMMERCIALE ET NON-COMMERCIALE DU DOMAINE PUBLIC (TERRASSES ET VOIRIE)

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Maximum HT : Période 1 : 60 000,00 euro(s) Période 2 : 40 000,00 euro(s) Période 3 : 40 000,00 euro(s) Période 4 : 40 000,00 euro(s) Total : 180 000,00 euro(s)

Client

Ville de La Rochelle

Marché

Fournitures

Région

Nouvelle-Aquitaine

Procédure

Appel d'offres

Publié le

22/10/2026
Moins de 5 jours

Alloti

Non

Clôture

23/11/2026

Site de dématérialisation

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Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-103245 du 23/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 17
Annonce n° 26-103245
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville de La Rochelle
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21170300400013
Ville : La Rochelle
Code postal : 17086
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 17
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026.TIC.DSI.0177
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service de la Commande Publique
Numéro de téléphone du contact : +33 546303529
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Formulaire Dc1 : Formulaire Dc1
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Autres exigences économiques ou financières : Formulaire Dc2 Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
  • Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 23/11/2026 à 17:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : FOURNITURE, PARAMETRAGE, ACCOMPAGNEMENT A LA MISE EN oeUVRE ET MAINTENANCE D'UN LOGICIEL DE GESTION DE L'OCCUPATION COMMERCIALE ET NON-COMMERCIALE DU DOMAINE PUBLIC (TERRASSES ET VOIRIE)
Code CPV principal - Descripteur principal : 48900000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Maximum HT : Période 1 : 60 000,00 euro(s) Période 2 : 40 000,00 euro(s) Période 3 : 40 000,00 euro(s) Période 4 : 40 000,00 euro(s) Total : 180 000,00 euro(s)
Lieu principal d'exécution du marché : FRI32 - Charente-Maritime, Commune de La Rochelle 17000 LA ROCHELLE
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/10/2026

28 jours

pour répondre à ce marché