L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.PERIODE : 01/03/2027 AU 28/02/2029Le marché sera conclu pour une durée de 12 mois à partir du 01.03.2027 avec 1 reconduction tacite jusqu'au 28/02/2029.Le Groupe Hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis pourra prendre une décision de non reconduction par écrit au plus tard 1 mois avant la fin de la durée de validité des marchésLe marché est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum en quantité indiqué en annexe dans le catalogue des besoins, la quantité est celle de la période globale du marché.Le montant HT maximum par lot du marché sera désigné sur la notification.Les Hôpitaux de La Rochelle-Ré-Aunis, établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire Atlantique 17, agit pour le compte des établissements de son GHT ci-après désignés, et représenté par Madame Valérie BÉNÉAT-MARLIER, Directrice générale des Hôpitaux de La Rochelle-Ré-Aunis.À compter du 1er janvier 2027, le Groupe Hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis procédera à la fusion-absorption du Centre Hospitalier de Rochefort.L'établissement issu de cette opération se substituera de plein droit au Centre Hospitalier de Rochefort dans l'ensemble de ses droits et obligations, notamment au titre des marchés publics.Le nouveau nom de l'entité juridique issue de cette fusion a vocation à être défini ultérieurement.
Client
GROUPE HOSPITALIER DE LA ROCHELLE-RÉ-AUNIS
Marché
Fournitures
Région
Nouvelle-Aquitaine
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
22/07/2026
Alloti
1 Lot
Clôture
07/09/2026
Lien source
d01933ce-8eb0-11f1-abdb-567217cf4cfb
2027_carto_20270020212345640616.cmp
catalogue des besoins.pdf
2027_carto_20270020212345640616.cmp
catalogue des besoins.pdf
annexe prestations du fournisseur et conditions commerciales.doc
acted_engagement carto.doc
charte de deontologie + annexe carto.pdf
cahierdesclausesparticulieres-carto.pdf
dc1-2019.doc
dc4_2023_duree_contrat_sous_traitance.docx
fiche de renseignement.doc
formulaire_dc2.doc
questionnaire développement durable.xlsx
reglementdelaconsultation.pdf
aws-mpi-1853737-rc.pdf
mpi1853737-aapc.pdf
Lot: système de cartographie cardiaque electroanatomique, et cathéters dédiés de radiofréquence et d'electroporation (point par point et « single shot ») sans anesthésie générale Description : système de cartographie cardiaque electroanatomique, et cathéters dédiés de radiofréquence et d'electroporation (point par point et « single shot ») sans anesthésie générale Durée à compter du 01/03/27 et jusqu'au 28/02/29 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.PERIODE : 01/03/2027 AU 28/02/2029Le marché sera conclu pour une durée de 12 mois à partir du 01.03.2027 avec 1 reconduction tacite jusqu'au 28/02/2029.
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