PRESTATIONS DE MAITRISE D'OEUVRE INCLUANT DES ETUDES D'INFRASTRUCTURE ET ENVIRONNEMENTALES EN LIEN AVEC LA GESTION INTEGREE DES EAUX PLUVIALES (GIEP )

PRESTATIONS DE MAITRISE D'OEUVRE INCLUANT DES ETUDES D'INFRASTRUCTURE ET ENVIRONNEMENTALES EN LIEN AVEC LA GESTION INTEGREE DES EAUX PLUVIALES (GIEP )Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.ACCORD CADRE PLURI-ATTRIBUTAIRECet accord cadre intègre deux types de missions : des missions d'études d'infrastructure ainsi que des missions de maitrise d'oeuvre "infrastructure" dans les domaines de l'ingénierie- Aménagement urbain et paysagé- Aménagement hydraulique- Génie de l'environnementLe montant figurant en valeur estimée correspond au montant total €HT maximum, sur la durée globale du marché pour l'ensemble des membres du groupement. L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- COMMUNE DE LA ROCHELLELe coordonnateur du groupement de commandes est : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE. Il a en charge la passation, la signature, la notification de l'accord-cadre au nom de l'ensemble des membres du groupement, et des marchés subséquents.