L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Client
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE LA ROCHELLE
Marché
Services
Région
Nouvelle-Aquitaine
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
25/03/2026
Alloti
Non
Clôture
20/04/2026
Lien source
adm_ae.docx
adm_ccap.docx
adm_dc1.doc
adm_dc2.doc
adm_dc4.docx
adm_rc.docx
20260220_trame fiche caracterisation vierge.xlsx
planning caractérisations 2026 v 16-02-2026.pdf
procédure echantillonage caractérisation entrants v6.docx
tec_bpu.xls
tec_cctp.doc
tec_devis_type.xls
aws-mpi-1799020-rc.docx
mpi1799020-aapc.pdf
ad6fa882-2932-11f1-8754-acde48001122
be5bd606-2979-11f1-97bf-acde48001122
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CLIENT:
Communauté d'Agglomération Béthune-Bruay Artois Lys Romane
REGION:
Hauts-de-France
CLÔTURE:
20/04/2026