MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE SUR LE VOLET ENVIRONNEMENTAL DU PLUID LORS DE SES EVOLUTIONS ET AUTRES ETUDES ENVIRONNEMENTALES PRE OPERATIONNELLEL'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La forme du prix est déterminée par marché subséquent.Cet accord cadre concerne l'accompagnement technique de l'agglomération de La Rochelle dans ses procédures environnementales : évaluation environnementale du PLUI, évaluation du volet mobilité du PLUI, analyses environnementales pré opérationnelles, production des dossiers des saisines de l'autorité environnementale ; mais n'inclut pas les études d'impact, qui feront l'objet d'autres consultations les études opérationnelles et études 4 saisons.
Client
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE LA ROCHELLE
Marché
Services
Région
Nouvelle-Aquitaine
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
20/10/2025
Alloti
Non
Clôture
17/12/2025 Marché clôturé
Lien source
1rc.docx
3_0cctp-eval-envtale-2025 rq jlg.docx
3_1annexe1_format des données naturalistes.docx
3_2annexe2-export_export_de_donnees_depobio__csv_.csv
4bpu_ac.doc
adm_dc1.docx
adm_dc2.docx
adm_dc4.docx
document financier .xlsx
commande_type1-saisine cas par cas.xls
commande_type2-eval.xlsx
commande_type3-note-enjeu.xls
aws-mpi-1726708-rc.docx
3484981e-da32-11f0-9cd8-acde48001122
2ccap.docx
5ae.docx
correspondance-mpi-1726708.pdf
mpi1726708-aapc.pdf
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