La consultation fait suite à une première procédure déclarée sans suite en date du 20 février 2025.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 moisL'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Le montant maximum des prestations déclenchées par bons de commande est défini comme suit :Période 1 : 90 000€ HTPériode 2 : 90 000€ HTPériode 3 : 90 000€ HTPériode 4 : 90 000€ HT
Client
PORT ATLANTIQUE LA ROCHELLE
Marché
Services
Région
Nouvelle-Aquitaine
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
07/07/2025
Alloti
1 Lot
Clôture
13/08/2025 Marché clôturé
Lien source
ac_act_dce_bordereaux_balayage voiries.pdf
ac_act_dce_rc_balayage voiries_a.pdf
1.1_ac_act_ae_balayage voiries.pdf
1.2_ac_act_ccap_balayage voiries.pdf
1.3_ac_act_cctp annexes_balayage voiries.pdf
annexe 1 - la sûreté portuaire à palr.pdf
annexe 1.pdf
annexe 2 - int111-consignes générales de sécurité.pdf
annexe 2.pdf
1.3_ac_act_cctp_balayage voiries.pdf
1.4_ac_act_bpu_balayage voiries.pdf
1.5_ac_act_cpe_balayage voiries_a.pdf
1.6_ac_act_mt_balayage voiries_a.pdf
2024 ai action sociale.pdf
2.0_prestations récurrentes_balayage mécanique.pdf
2.1_les secteurs portuaires.pdf
2.2_le reseau ferre portuaire.pdf
2.3_plan general complet a0.pdf
2.4_plan_des_voiries_portuaires.pdf
2.5_prestations récurrentes forfaitaires_calendrier prévisionnel 2025.pdf
2.6_pds_prestations récurrentes forfaitaires_accès.pdf
2.7_pds_prestations récurrentes forfaitaires_global.pdf
2.8_récapitulatif déchets collectés - de 2020 à 2024 (à titre indicatif).pdf
aws-mpi-1678379-rc.pdf
mpi1678379-aapc.pdf
mpi1678379-aapc.pdf
Lot: Balayage et nettoyage mécanique des voiries et terre-pleins portuaires Lieu d'exécution : Grand Port Maritime La Rochelle
Ce marché est clôturé
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