5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0000
Titre
:
Prestations d'hébergement pour des participants aux formations, aux événementiels organisés par la délégation Normandie du CNFPT- Lot 1 Rouen
Description
:
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Prestations d'hébergement pour des participants aux formations, aux événementiels organisés par la délégation Normandie du CNFPT- Lot n°1 Rouen Le lot n°1 a été déclaré sans suite lors d'une précédente consultation n°ACH26029. La présente consultation concerne la relance du lot n°1. Le marché sera conclu avec trois titulaires
Identifiant interne
:
S-PA-1901847
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
55110000
Services d'hébergement hôtelier
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
55110000
Services d'hébergement hôtelier
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
20 quai Gaston Boulet
Ville
:
Rouen Cedex
Code postal
:
76022
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2027
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,400,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
2031
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1901847
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1901847
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
14/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
7
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
14/12/2026
à 14:00
Lieu
:
Paris
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
3
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Rouen