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Marché de maîtrise d'oeuvre pour la CONSTRUCTION D'UNE SALLE POLYVALENTE ET D'UN PÔLE DE VIE COMMUNALE sur la commune d'Octeville-sur-Mer
Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent : Marché de maîtrise d'oeuvre pour la CONSTRUCTION D'UNE SALLE POLYVALENTE ET D'UN PÔLE DE VIE COMMUNALE sur la commune d'Octeville-sur-Mer.
Client
MAIRIE OCTEVILLE SUR MER
Marché
Travaux
Région
Normandie
Procédure
Procédure négociée
Publié le
12/10/2026
Alloti
Non
Clôture
16/11/2026
Site de dématérialisation
Accéder au profil acheteurDCE · Voir et télécharger les 7 documents
Codes CPV
Questions / Réponses
Q
Message de l'acheteur
R
20/10/26 à 09h43 :
Modification du DCE :
2026011 : Marché de maîtrise d’œuvre pour la CONSTRUCTION D’UNE SALLE POLYVALENTE ET D’UN PÔLE DE VIE COMMUNALE sur la commune d’Octeville-sur-MerModification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous
AW Solutions
Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset
Q
Question n°4
Bonjour,
Sauf erreur de notre part, nous ne voyons pas l'information dans le RC.
Les BET sont-ils soumis à une exclusivité svp?
Merci par avance,
Cordialement,
R
19/10/26 à 14h06 :
Message aux entreprises :
Réponse
Bonjour,
Nous vous remercions pour l’intérêt que vous portez à notre consultation.
Nous vous confirmons que le règlement de la consultation ne prévoit aucune exclusivité.
Bien cordialement,
Q
Question n°3
Bonjour
pouvez-vous nous confirmer qu'il n y a pas d'exclusivité pour les cotraitants et/ou sous traitants
Bien à vous
R
19/10/26 à 14h05 :
Message aux entreprises :
Réponse
Bonjour,
Nous vous remercions pour l’intérêt que vous portez à notre consultation.
Après vérification auprès de notre assistant à maîtrise d’ouvrage (AMO), nous vous confirmons que le règlement de la consultation ne prévoit aucune exclusivité pour les cotraitants et les sous-traitants.
Bien cordialement,
Q
Question n°2
Bonjour,
Les BET sont ils concernés par une clause d'exclusivité ?
Cordialement
R
19/10/26 à 14h04 :
Message aux entreprises :
Réponse
Bonjour,
Nous vous remercions pour l’intérêt que vous portez à notre consultation.
Après vérification auprès de notre assistant à maîtrise d’ouvrage (AMO), nous vous confirmons que le règlement de la consultation ne prévoit aucune exclusivité.
Bien cordialement,
Q
Question n°1
Bonjour,
Pouvez-vous confirmer qu'il n'est pas imposée d'exclusivité pour les co-traitants ?
Cordialement
R
19/10/26 à 14h03 :
Message aux entreprises :
Réponse
Bonjour,
Nous vous remercions pour l’intérêt que vous portez à notre consultation.
Après vérification auprès de notre assistant à maîtrise d’ouvrage (AMO), nous vous confirmons que le règlement de la consultation ne prévoit aucune exclusivité pour les cotraitants et les sous-traitants.
Bien cordialement,
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-99299 du 13/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
76
Annonce n°
26-99299
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Mairie OCTEVILLE SUR MER
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Marché de maîtrise d'oeuvre pour la CONSTRUCTION D'UNE SALLE POLYVALENTE ET D'UN PÔLE DE VIE COMMUNALE sur la commune d'Octeville-sur-Mer
Description
:
Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent : Marché de maîtrise d'oeuvre pour la CONSTRUCTION D'UNE SALLE POLYVALENTE ET D'UN PÔLE DE VIE COMMUNALE sur la commune d'Octeville-sur-Mer
Identifiant de la procédure
:
ab2aec5e-122b-4b53-85f7-b236641d2c14
Identifiant interne
:
2026011
Type de procédure
:
Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45211350
Travaux de construction de bâtiments multifonctionnels
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45212300
Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen Tél : 02 35 58 35 00 Télécopie : 02 35 58 35 03 Courriel : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0000
Titre
:
Marché de maîtrise d'oeuvre pour la CONSTRUCTION D'UNE SALLE POLYVALENTE ET D'UN PÔLE DE VIE COMMUNALE sur la commune d'Octeville-sur-Mer
Description
:
Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent : Marché de maîtrise d'oeuvre pour la CONSTRUCTION D'UNE SALLE POLYVALENTE ET D'UN PÔLE DE VIE COMMUNALE sur la commune d'Octeville-sur-Mer
Identifiant interne
:
T-PF-1881476
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45211350
Travaux de construction de bâtiments multifonctionnels
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45212300
Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Place du Général de Gaulle
Ville
:
Octeville-sur-mer
Code postal
:
76930
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/03/2027
Durée
:
36
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881476
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de la procédure
:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner
:
08/12/2026
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881476
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
16/11/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Mairie d'Octeville-sur-mer
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal judiciaire de Rouen
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
1A240FA7-9815-E854-AD1E4504C810DAEA
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Mairie OCTEVILLE SUR MER
Numéro d’enregistrement
:
88676
Adresse postale
:
Place du Général De Gaulle
Ville
:
Octeville Sur Mer
Code postal
:
76930
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Point de contact
:
ROCHE Olivier
Adresse électronique
:
katleen.gargot@octevillesurmer.fr
Téléphone
:
0235546280
Télécopieur
:
0235545606
Adresse internet
:
http://www.octevillesurmer.fr
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Mairie d'Octeville-sur-mer
Numéro d’enregistrement
:
1A240FE0-CA94-C49F-969745B97A99986E
Adresse postale
:
Place du Général de Gaulle
Ville
:
Octeville-sur-mer
Code postal
:
76930
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Point de contact
:
mairie@octevillesurmer.fr
Adresse électronique
:
katleen.gargot@octevillesurmer.fr
Téléphone
:
0235546280
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal judiciaire de Rouen
Numéro d’enregistrement
:
1A241008-B4F4-6AD7-19BBC0CB34B6652A
Adresse postale
:
34 rue aux juifs
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76037
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone
:
0235528752
Télécopieur
:
0235701741
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
Tribunal judiciaire de Rouen
Numéro d’enregistrement
:
1A241030-FA49-47DD-8919716963D9ECBC
Adresse postale
:
34 rue aux juifs
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76037
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone
:
0235528752
Télécopieur
:
0235701741
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
c04c2465-f3f9-4d6d-85d3-39718c357cea
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
13/10/2026
à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/10/2026
21 jours
pour répondre à ce marché