PRESTATIONS MULTISERVICES PROPRETE DES AIRES D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE ET DES STATIONNEMENTS ILLICITES DE LA METROPOLE ROUEN NORMANDIE

Question n°5 Bonjour, Serait-il possible de nous transmettre le planning hebdomadaire de nettoyage dont vous faîte mention dans le CCTP? Car le planning régisseur joint ne mentionne aucune tâche de nettoyage. Merci par avance Question n°6 Bonjour, À la suite de la transmission des pièces modifiées et des réponses du 1er octobre 2026, nous souhaitons obtenir les précisions suivantes afin de chiffrer les prestations : 1. Décompte des heures pour les stationnements illicites Pour la ligne B1 « Nettoyage – main-d’œuvre, heures réellement effectuées », l’unité « heure » correspond elle à une heure de travail par agent ou à une heure d’intervention de l’équipe, quel que soit son effectif ? Par exemple, une intervention de deux agents pendant trois heures doit-elle être décomptée à hauteur de six heures ou de trois heures ? 2. Périmètre des tonnages historiques Les tonnages figurant dans le tableau « Déchets sur les illicites » correspondent ils exclusivement aux déchets dont le ramassage, l’évacuation et le traitement relèveront du titulaire du présent marché, ou comprennent-ils également des déchets pris en charge par d’autres services ou prestataires ? Pour chaque année, pourriez-vous préciser le nombre d’interventions de nettoyage et les heures de main-d’œuvre associés aux tonnages d’encombrants et de déchets verts ? Pour 2026, quelle est la période couverte par les données ? 3. Intégration des frais d’évacuation et de traitement dans le prix B1 Vous précisez que les frais d’évacuation et de traitement sont compris dans les prix du BPU. Pouvez-vous confirmer que le prix horaire B1 doit couvrir, outre la main-d’œuvre, les moyens de chargement, le transport et les frais de traitement, quel que soit le volume de déchets constaté lors du diagnostic ? Les heures consacrées au chargement, au transport vers la filière de traitement et au déchargement sont-elles incluses dans les heures validées contradictoirement et rémunérées au titre de B1 ? Ces précisions sont nécessaires pour établir un prix cohérent avec les volumes à prendre en charge. 4. Fourniture et mise en place des bacs et bennes Dans le tableau « Stationnements illicites 2026 », la colonne L mentionne notamment des poses de bacs par SENI, des bacs communaux et la mise en place de bennes. Le CCTP précise que des bacs, bennes ou conteneurs pour les ordures ménagères seront mis à disposition du titulaire et que leur enlèvement ne relève pas de la prestation. Pouvez-vous confirmer si la fourniture, la livraison, l’installation, le déplacement et le retrait de ces contenants sont également hors du périmètre du présent marché ? Si certaines de ces opérations incombent au titulaire, pourriez-vous préciser les moyens à prévoir, la procédure de demande et les modalités de rémunération correspondantes ? Nous vous remercions pour vos réponses. Cordialement.

Question n°2 Bonjour, Afin de nous permettre d'établir une offre adaptée aux besoins du marché, pourriez-vous nous apporter les précisions suivantes : - Le nombre d'emplacements (places/caravanes) pour chacune des aires d'accueil concernées ; - Le nombre de stationnements illicites recensés sur le territoire de la Métropole au cours des trois dernières années (N-1, N-2 et N-3) ; - La nature de ces stationnements illicites : groupes familiaux, missions évangéliques, rassemblements liés à des événements familiaux (décès, mariages, etc.) ou autres. Pour chacun, pourriez-vous préciser le nombre moyen de caravanes accueillies ainsi que la durée moyenne d'occupation (jours, semaines ou mois) ; - La prise en charge de l'enlèvement et du traitement de l'amiante vers les filières agréées relève-t-elle de la Métropole ou du futur titulaire ? Dans le cas où cette prestation serait à la charge du titulaire, pourriez-vous nous communiquer les quantités traitées sur les exercices N-1, N-2 et N-3 ? - La prise en charge de l'enlèvement et du traitement des pneumatiques usagés vers les filières agréées relève-t-elle de la Métropole ou du futur titulaire ? Dans l'affirmative, pourriez-vous nous communiquer les quantités traitées sur les exercices N-1, N-2 et N-3 ? - L'accès aux déchèteries de la Métropole Rouen Normandie est-il gratuit pour le titulaire du marché dans le cadre de l'exécution des prestations ? Nous vous remercions par avance pour vos réponses. Question n°3 Bonjour, Afin de nous permettre d'établir une offre adaptée aux besoins du marché, pourriez-vous nous apporter les précisions suivantes : - La nature de déchets collectés sur les illicites et le tonnage N-1, N- et N-3? - Le nombre de lieux (privés ou publics) sur la MRN impactés par les stationnements illicites? Nous vous remercions par avance pour vos réponses. Question n°4 Q1 : Concernant les lignes A1, A2 et A3 du BPU valant DQE, pourriez-vous nous préciser si les fréquences de passage indiquées s’entendent pour chaque aire/site mentionné dans la ligne, ou globalement pour l’ensemble des sites regroupés sur cette ligne ? À titre d’exemple, pour la ligne A2 « Le Trait, Bois-Guillaume, Elbeuf », la quantité annuelle indiquée est de 52 forfaits pour une fréquence d’un passage de 2 heures par semaine. Devons-nous comprendre qu’il s’agit de 52 passages annuels au total pour les trois sites, ou de 52 passages annuels par site, soit 156 passages au total ? Q2: Concernant l’évacuation des déchets prévue au CCTP, pourriez-vous nous préciser les modalités attendues ? Les déchets ramassés lors des prestations peuvent-ils être déposés dans les bennes/conteneurs présents sur les aires et prévus à cet effet, ou doivent-ils obligatoirement être pris en charge par le titulaire et évacués hors du site ? Dans ce second cas, pourriez-vous préciser : - si les frais liés à l’évacuation et au traitement des déchets doivent être intégrés aux prix forfaitaires du BPU ; - les volumes ou tonnages estimatifs de déchets à évacuer par intervention ou sur une année ; - les éventuels justificatifs de traitement et de traçabilité qui seront demandés au titulaire.

Message de l'acheteur

Message de l'acheteur

Question n°1 Bonjour, Afin de compléter correctement le BPU/DQE, pourriez-vous nous préciser si, pour les lignes A1, A2 et A3, la durée de 2 heures indiquée correspond à 2 heures d’intervention par site, ou à 2 heures pour l’ensemble des sites regroupés sur chaque ligne ? Par exemple, pour la ligne A1 « Grand-Quevilly, Sotteville-lès-Rouen – 3 passages de 2 heures par semaine », faut-il comprendre 2 heures sur chaque site à chaque passage ? Nous vous remercions par avance pour cette précision.