Etude de maîtrise d'oeuvre et Autorisation Environnementale Unique pour le réaménagement du site Desgenétais à Bolbec (76210) - Relance suite déclaration sans suite

05/10/26 à 14h17 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, L’étude géotechnique est à prévoir, l’étude de démolition sera réalisée par l’EPFN donc il n’est pas demandé de la chiffrer. Bien cordialement,

09/10/26 à 11h47 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Dans le dossier Annexe, nous retrouvons deux fois le même document. Pouvez-vous nous transmettre les annexes 2 et 3 ? Les deux annexes sont différentes. Vous faites référence au CCTG travaux. Est-ce une erreur ? Il n’est pas mentionné de CCTG Travaux. Au vu des questions/réponses et de l'intégration d'une G2 dans notre mission, cela modifie la composition de notre groupement. Pouvez-vous reporter la date de remise des offres ? La G2 a toujours été prévue dès le début de la mission dans le CCTP, il n’est donc pas possible de reporter la remise des offres.

09/10/26 à 11h46 : Message aux entreprises : Réponse Le rôle demandé au MOE est uniquement d’en piloter la collecte, d’en vérifier la conformité et de le compiler avant de le transmettre au Maître d’Ouvrage.

09/10/26 à 11h45 : Message aux entreprises : Réponse Le rôle demandé au MOE est uniquement d’en piloter la collecte, d’en vérifier la conformité et de le compiler avant de le transmettre au Maître d’Ouvrage.

09/10/26 à 11h44 : Message aux entreprises : Réponse Non dans le PA il n’y aura pas de prescriptions particulières.

09/10/26 à 11h43 : Message aux entreprises : Réponse C’est une EXE partielle, vous aurez donc à viser les plans réalisés par les entreprises exécutante.

08/10/26 à 17h20 : Modification du DCE : 2026CSDMOEAEUDESRE : Etude de maîtrise d'oeuvre et Autorisation Environnementale Unique pour le réaménagement du site Desgenétais à Bolbec (76210) - Relance suite déclaration sans suiteModification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous-----------------------------------------------------------------------------Message personnalisé de l'acheteur-----------------------------------------------------------------------------Bonjour,4 plans ont été ajoutés au DCE.Cordialement,----------------------------------------------------------------------------- AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset

08/10/26 à 17h18 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, 1. Étude géotechnique Le CCTP mentionne une étude géotechnique G2 parmi les études préalables. Votre réponse n°6 du 5 octobre confirme que cette prestation doit être chiffrée. Pouvez-vous préciser : • les phases attendues : G2 AVP, G2 PRO et/ou G2 DCE/ACT ; G2PRO pour les VRD • doit-elle comprendre des essais de perméabilité adaptés aux futurs ouvrages de gestion des eaux pluviales, ainsi que la pose et le suivi de piézomètres ? Dans l’affirmative, merci de préciser les quantités et profondeurs à prévoir, la durée et la fréquence du suivi piézométrique,Non elle ne doit pas comprendre un essai de perméabilité car un essai de perméabilité de type Porchet sera prévu par Caux Seine agglo en parallèle sur cette zone. Un suivi piézométrique est déjà existant sur site, cette prestation n’est pas utile(voir ajouts DCE) • les ouvrages et emprises concernés, ainsi que les études existantes disponibles ; Cf CCTP • si le forfait doit comprendre les investigations de terrain, les essais et les analyses nécessaires ; Les essais de perméabilité ne sont pas à prévoir. • Quel programme d’investigations devons-nous inclure dans notre prix : nombre et profondeur des sondages, types d’essais et emprises à étudier ? Comment seront prises en charge les investigations supplémentaires si le projet défini au cours de la mission les rend nécessaires ? Comme vu dans les réponses précédentes, un essai Porchet est prévu par Caux Seine agglo ainsi que les autres investigations supplémentaires. 2. Pollution des sols et gestion des terres et matériaux Lors de la visite, nous avons compris que les investigations pollution et les études de gestion des terres existantes concernent les emprises de futurs lots bâtis, hors du périmètre des espaces publics objet de notre mission. Nous avons également compris que les études nécessaires en cas de terrassements ou de dépose d’enrobés sur ces espaces publics seraient à prévoir par la maîtrise d’œuvre. Pouvez-vous confirmer cette répartition et préciser si notre mission comprend : • la prescription des investigations nécessaires et l’intégration de leurs résultats, les études étant commandées directement par la MOA ; Oui la MOA s’en occupera • ou également la commande et la réalisation, par un bureau spécialisé en sites et sols pollués, des prélèvements, analyses, diagnostics et études de gestion correspondants Dans cette seconde hypothèse, merci de préciser les emprises, les livrables et le programme d’investigations à inclure dans le forfait, ainsi que les modalités de prise en charge des investigations complémentaires identifiées au cours de la conception.   Votre réponse n°8 prévoit la transmission du plan de gestion au seul candidat retenu. Afin de permettre un chiffrage éclairé, serait-il possible de communiquer dès la consultation les diagnostics, plans de prélèvements, résultats d’analyses et documents de gestion disponibles, ou une synthèse précisant leur couverture et leurs limites vis-à-vis des espaces publics ? Après validation de l’EPFN, le plan de gestion et le rapport de fin de travaux pour le site de Desgenetais ont été intégrés au DCE 3. Compétences et présentation du prix Le RC ne mentionne pas explicitement de compétence géotechnique ou SSP obligatoire dans la composition de l’équipe. Pouvez-vous confirmer les compétences spécialisées à mobiliser et préciser si des qualifications ou certifications particulières sont attendues ? Vous êtes libre de prendre un sous-traitant compétent si besoin. La DPGF regroupe la géotechnique dans la ligne 2.1 « Études préalables », mais ne comporte aucune ligne dédiée aux investigations pollution et aux études de gestion des terres et matériaux. Il n'est pas demandé d'investigations pollution et études de gestion des terres et matériaux. Merci de confirmer : • la ligne d’imputation de chacune de ces prestations ; • si une décomposition annexe ou des sous-lignes peuvent distinguer les honoraires de conception, les investigations et les études spécialisées ; • ou si une trame DPGF complétée sera communiquée aux candidats. Ces précisions permettront de définir les engagements de l’équipe et d’établir des offres comparables sur une base technique et financière commune.

08/10/26 à 17h16 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Non, le seul document réalisé est le plan de gestion et le rapport de fin de travaux pour le site de Desgenetais, que l’EPFN m’autorise à vous diffuser et qui a été ajouté au DCE. Cordialement,

08/10/26 à 17h16 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour,  Les lots à bâtir sont exclus dans la G2. Cordialement,

08/10/26 à 17h15 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Je vous confirme qu’une G2 PRO est demandée pour la voirie et les réseaux. Les lots à bâtir sont exclus dans la G2. Cordialement,

08/10/26 à 17h14 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, - Dans le dossier Annexe, nous retrouvons deux fois le même document. Est-il possible de nous transmettre le diagnostic faune flore habitat réalisé en 2023 ? Le diagnostic faune flore habitat réalisé en 2023 est bien disponible et les documents sont différents. - Dans le CCTP, il est écrit au chapitre "2.1 Etudes préalables" que le prestataire rédigera des CCTP pour l'étude de bruit, l'étude de circulation, l'étude ENR, l'étude de réemploi des matériaux". Cependant au chapitre "3.1 Etat initial de l'environnement" il est indiqué dans la liste des études à réaliser : "Autres thématiques selon les enjeux : bruit, air, sols, trafic, etc …(inclus dans la phase 3)". Pouvez-vous nous préciser si nous devons simplement définir le besoin en études spécifiques, rédiger le cahier des charges puis intégrer les études spécifiques dans l'étude d'impact ou si nous devons intégrer dans notre offre la réalisation des études spécifiques ? Oui vous devez intégrer dans votre offre la réalisation des études préalables demandées dans le CCTP, et pour d’autres études spécifiques non prévues il faudra les intégrer mais elles seront gérées en direct par la MOA. - Dans le CCTP, au chapitre "3.3 Elaboration des documents réglementaires", il est indiqué : "Compilation des études annexes, réalisées ou assemblées (dossier de dérogation espèces protégées (si nécessaire) ; Etude technique en annexe ; Plan de gestion des mesures compensatoires …" Devons-nous intégrer dans notre offre la réalisation du dossier de dérogation espèces protégées et le plan de gestion des mesures compensatoires ou simplement définir le besoin, rédiger le cahier des charges puis intégrer l'étude dans l'étude d'impact ? Non, nous avons déjà une consultation concernant l’étude faune/flore qui servira de base à déterminer si nous devons réduire ou compenser. Cordialement,

05/10/26 à 14h19 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Le plan de gestion étant un document appartenant à l’EPFN, il sera transmis au candidat retenu. Bien cordialement,

29/09/26 à 15h03 : Modification du DCE : 2026CSDMOEAEUDESRE : Etude de maîtrise d'oeuvre et Autorisation Environnementale Unique pour le réaménagement du site Desgenétais à Bolbec (76210) - Relance suite déclaration sans suiteModification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous-----------------------------------------------------------------------------Message personnalisé de l'acheteur-----------------------------------------------------------------------------Bonjour,Les annexes ont été ajoutes en pièces complémentaires 1.Bonne réception----------------------------------------------------------------------------- AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset

25/09/26 à 09h45 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Je vous confirme que ces études ne sont pas à réaliser dans cette mission, seulement les CCTP sont à prévoir. Cordialement,

25/09/26 à 09h44 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, L'objet du marché comprend également une orientation environnementale et ne se limite pas à une prestation de maîtrise d'œuvre technique. De ce fait, compte tenu de son caractère pluridisciplinaire, l'indice SYN REV apparaît comme le plus représentatif de l'ensemble des prestations attendues, alors que l'indice ING est davantage orienté vers les prestations techniques. Cordialement,

23/09/26 à 13h13 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Concernant la gestion des eaux, voici les prescriptions de la DDTM :   « Le projet de réaménagement de la friche Desgenetais sera à minima soumis à déclaration au titre de la rubrique 2.1.5.0 de l'article R214-1 du code de l'environnement. Le projet doit intégrer la gestion des eaux pluviales de manière à se conformer à la doctrine départementale en la matière, c'est à dire permettre la gestion des eaux issues d'un événement d’occurrence centennale avec un débit de fuite vers le milieu naturel maximal de 2 L/s/ha aménagé, l'infiltration restant à favoriser, sous réserve de faisabilité technique. Les ouvrages intervenant dans cette gestion doivent présenter des temps de vidange inférieurs à 48h. Par ailleurs il est nécessaire de viser la plus grande neutralité hydraulique du projet pour les pluies plus courantes en visant le 0 rejet pour ces pluies. Il est également nécessaire de s'assurer que le projet n'engendre pas de modification de l’inondabilité du secteur, auquel cas des compensations volumétriques pourraient être nécessaires. » Cordialement,

21/09/26 à 08h54 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Le règlement de consultation a été mis en PDF sans subir de modification. Cordialement,

21/09/26 à 08h53 : Modification du DCE : 2026CSDMOEAEUDESRE : Etude de maîtrise d'oeuvre et Autorisation Environnementale Unique pour le réaménagement du site Desgenétais à Bolbec (76210) - Relance suite déclaration sans suiteModification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous-----------------------------------------------------------------------------Message personnalisé de l'acheteur-----------------------------------------------------------------------------Bonjour,A la demande d'un candidat, le règlement de consultation a été mis au format PDF. Il n'a pas subi de modification.Cordialement,----------------------------------------------------------------------------- AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset