Ce contrat est établi dans le cadre d'un groupement de commande.Ce marché comprend une partie à bons de commande, avec un montant maximum de 600 000,00 € HT pour la première période. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Client
HABITAT 76
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
13/08/2026
Alloti
Non
Clôture
25/09/2026
Lien source
60471ca6-9e81-11f1-9524-567217cf4cfb
ccap.pdf
o05a-modèle contrat de mandat facturation dématérialisée.pdf
o05b-modèle convention de dématérialisation autofacturation.pdf
annexe 1_liste des ascenseurs.pdf
annexe 2_récapitulatif travaux hors contrat_h76.xlsx
annexe 3_modèle de rapport annuel d'activité.xlsx
annexe 4_travaux à la charge de la société de maintenance.xlsx
annexe 5_liste des téléalarmes .pdf
cctp.pdf
charte chantier vert habitat76.pdf
charte ethique habitat76.pdf
o01-acte d_engagement et ses annexes.docx
o01a-annexe 4-code de conduite anti-corruption du foyer stéphanais.pdf
o02-bpu-dqe .xlsx
o03-dpgf.xlsx
o04-gvmte.docx
o05-attest sur l'honneur acceptation pièces marché.doc
aws-mpi-1839177-rc.pdf
mpi1839177-aapc.pdf
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