Accord-cadre de travaux sur les réseaux d'assainissement

Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Accord-cadre de travaux sur les réseaux d'assainissement
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 200069833900013
Ville : X
Code Postal : 00000
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien direct aux documents de la consultation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_H5_QlfSXoN
Identifiant interne de la consultation : 2509L00
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service Marchés Publics
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir Règlement de consultation
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 10 juin 2025 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Personnes habilitées à passer des bons de commande - Acheteurs
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-cadre de travaux sur les réseaux d'assainissement
Code CPV principal
Descripteur principal : 45232410
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Accord-cadre de travaux traditionnels et de réhabilitation sans tranchée sur les réseaux d'assainissement pour la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre.
Lieu principal d'exécution du marché : Le territoire de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : Lot 1 : TRAVAUX TRADITIONNELS
Code CPV principal : 45232410
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Le territoire de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Description du lot : Lot 2 : TRAVAUX DE REHABILITATION SANS TRANCHEE
Code CPV principal : 45232410
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Le territoire de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Lot 1 = Montant maximum : 1 000 000 euros HT
Lot 2 = Montant maximum : 200 000 euros HT
Date d'envoi du présent avis : 30/04/2025
Mots clés: Assainissement