L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Client
CA CAUX SEINE AGGLO
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
29/09/2025
Alloti
Non
Clôture
31/10/2025
Lien source
5-bpu.xlsx
4.2- ann-fiche indice 76593-038.pdf
4.3- ann-fiche indice 76114-088.pdf
4.4- ann-fiche indice 76114-125.pdf
4.5- ann-fiche indice 76114-380.pdf
4.0-cctp.pdf
6-dqe-nc.xlsx
acted_engagement.doc
cahierdesclausesadministrativesparticulieres.pdf
7.1-plan-bsj-cavites.pdf
7.2-plan-bsj-situ.pdf
aws-mpi-1714567-rc.pdf
mpi1714567-aapc.pdf
8d971fe6-a7f9-11f0-9884-acde48001122
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CLIENT:
COMMUNAUTÉ URBAINE D'ARRAS
REGION:
Hauts-de-France
CLÔTURE:
22/10/2025