Mobilier modulaire Stands d'exposition Tribunal administratif de Rouen médiation facturation juridique Équipements d'exposition Publications online environnemental Revêtement de sol en textile système d'acquisition dynamique manifestation Direction de l'information légale et administrative
Aménagement d'espaces d'exposition pour les manifestations du Département de la Seine-Maritime
N° 202610221508
Client
Département de la Seine-Maritime
Marché
Fournitures
Région
Normandie
Procédure
Appel d'offres
Publié le
27/10/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
25/11/2026
Site de dématérialisation
Accéder au profil acheteurDossier de consultation (DCE)
Le DCE n'était pas disponible au téléchargement
En vous abonnant, vous disposerez du lien vers l'appel d'offres sur le Profil Acheteur pour poser vos questions, suivre les mises à jour en temps réel et déposer votre candidature.
Voir les offres d'abonnementsCodes CPV
Lots
Lot : Acquisition, pose et dépose de revêtements divers
Lot : Fabrication sur mesure d'éléments scénographiques et de présentation d'exposition
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-104375 du 27/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
76
Annonce n°
26-104375
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Département de la Seine-Maritime
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Aménagement d'espaces d'exposition pour les manifestations du Département de la Seine-Maritime
Description
:
N° 202610221508
Identifiant de la procédure
:
38d10f3b-fa49-4a74-981e-03f7496d3463
Identifiant interne
:
AOO _ Expo
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39154000
Équipements d'exposition
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39151300
Mobilier modulaire
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39154100
Stands d'exposition
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39531400
Revêtement de sol en textile
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,040,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
2
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
2
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Acquisition, pose et dépose de revêtements divers
Description
:
Acquisition, pose et dépose de revêtements divers
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39154000
Équipements d'exposition
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39154000
Équipements d'exposition
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39151300
Mobilier modulaire
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39154100
Stands d'exposition
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39531400
Revêtement de sol en textile
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hôtel du Département
Ville
:
Rouen Cedex
Code postal
:
76101
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification. Le contrat est reconductible 3 fois pour une période maximale de 12 mois. La durée maximale du contrat est donc de 48 mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
800,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification. Le contrat est reconductible 3 fois pour une période maximale de 12 mois. La durée maximale du contrat est donc de 48 mois
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1895278
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1895278
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
25/11/2026
à 14:00
Lieu
:
Rouen
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
« - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Département de la Seine-Maritime
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Fabrication sur mesure d'éléments scénographiques et de présentation d'exposition
Description
:
Fabrication sur mesure d'éléments scénographiques et de présentation d'exposition
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39154000
Équipements d'exposition
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39151300
Mobilier modulaire
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39151300
Mobilier modulaire
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39154100
Stands d'exposition
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39531400
Revêtement de sol en textile
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hôtel du Département
Ville
:
Rouen Cedex
Code postal
:
76101
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification. Le contrat est reconductible 3 fois pour une période maximale de 12 mois. La durée maximale du contrat est donc de 48 mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
240,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification. Le contrat est reconductible 3 fois pour une période maximale de 12 mois. La durée maximale du contrat est donc de 48 mois
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1895278
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1895278
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
25/11/2026
à 14:00
Lieu
:
Rouen
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
« - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Département de la Seine-Maritime
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
E065B35D-C38C-69BA-A726E084CF2CCED5
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Département de la Seine-Maritime
Numéro d’enregistrement
:
52817
Adresse postale
:
Hôtel du Département
Quai Jean Moulin , Cs 56101
Ville
:
Rouen Cedex
Code postal
:
76101
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Point de contact
:
BELLANGER Bertrand
Adresse électronique
:
service-marches-publics@seinemaritime.fr
Téléphone
:
0235035555
Télécopieur
:
0235035542
Adresse internet
:
http://www.seinemaritime.net/
Profil de l’acheteur
:
https://www.mpe76.fr/
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Département de la Seine-Maritime
Numéro d’enregistrement
:
E065B384-0683-BABF-DA6B776F05136DF1
Adresse postale
:
Hôtel du Département
Ville
:
Rouen Cedex
Code postal
:
76101
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
correspondre@aws-france.com
Téléphone
:
0235035555
Télécopieur
:
0235035542
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement
:
E065B391-A719-F62E-E185DB5B4EA6B554
Adresse postale
:
53 avenue Gustave Flaubert
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone
:
0235583500
Télécopieur
:
0235583503
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
5430f0c4-5e50-4c22-918d-2e4e96548ff4
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
27/10/2026
à 11:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/10/2026
20 jours
pour répondre à ce marché