Accords-cadres mono-attributaires de fournitures à bons de commande avec un montant minimum annuel de 10 000,00 € HT et avec un montant maximum annuel de 300 000,00 € HT pour le lot 1, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 60 000,00 € HT pour le lot 2, en application des articles R2162-2, R2162-4 1 et R2162.4 2°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publiqueAppel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique
Client
DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
Marché
Fournitures
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
25/06/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
14/08/2026
Lien source
1f037694-83a7-11f1-a630-567217cf4cfb
1.règlement consulation.pdf
2. ae lot 1.docx
2. ae lot 2.docx
3. bpu-de lot 1.xlsx
3. bpu-de lot 2.xlsx
3.ccp materiels agricoles.pdf
4. cadre de la grille de remise lot 1.xlsx
4. cadre de la grille de remise lot 2.xlsx
5. memoire technique.docx
6.memoire dd cadre de reponse.docx
7.cadre type bilan annuel.docx
aws-mpi-1734690-rc.pdf
mpi1734690-aapc.pdf
Lot: Matériel de marque CLAAS Description : Matériel de marque CLAAS Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui 1 an, à compter de sa notification, reconductible 3 fois pour une période d'un an, par tacite reconduction, soit une durée maximale de 4 ans dans les conditions prévues à l'article 4 du CCP.
Lot: Matériel de marque FAUCHEUX Description : Matériel de marque FAUCHEUX Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui 1 an, à compter de sa notification, reconductible 3 fois pour une période d'un an, par tacite reconduction, soit une durée maximale de 4 ans dans les conditions prévues à l'article 4 du CCP.
Il reste 23 jours
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