Fournitures de boissons pour le Département de la Seine-Maritime (hors cuisine centrale du Havre et collèges)
La consultation est passée en application d'une procédure d'appel ouvert. La forme retenue du contrat est à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel mono-attributaire en application des articles R2124-2 1°, R2162-4 2° du Code de la commande publique.L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la notification du contrat.L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.
Client
DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
Marché
Fournitures
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
Alloti
2 Lots
Clôture
Site de dématérialisation
Accéder au profil acheteurConsultation clôturée
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Codes CPV
Lots
Lot : Vins rouges, blancs, crémants et champagne Description : Vins rouges, blancs, crémants et champagne Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque lot est conclu pour une durée d'un an compter de la date de notification au titulaire. Chaque lot est reconductible tacitement 3 fois, par période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans. Informations complémentaires : Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15000€ HT.La durée communiquée ci avant est donnée à titre indicatif. L'accord-cadre est conclu pour 12 mois à compter de la date de notification.
Lot : Boissons softs, non alcoolisées et alcools (hors jus de pomme et cidre fermier bio) Description : Boissons softs, non alcoolisées et alcools (hors jus de pomme et cidre fermier bio) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque lot est conclu pour une durée d'un an compter de la date de notification au titulaire. Chaque lot est reconductible tacitement 3 fois, par période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans. Informations complémentaires : Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 35 000€ HT.la durée communiquée ci avant est donnée à titre indicatif.l'accord-cadre est conclu pour 12 mois à compter de la date de notification.
Détails de l'avis
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