Chaque accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs économiques avec un maximum de 3 pour les lots 1 et 2, et un maximum de 2 pour le lot 3.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des chargesL'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
Client
HABITAT 76
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
19/03/2026
Alloti
3 Lots
Clôture
24/04/2026
Lien source
o03. lot 2-gvmte.docx
o02. lot 2 bpu dqe.xlsx
o01. lot 1-acte d'engagement et ses annexes.docx
o02. lot 1 bpu dqe.xlsx
o03. lot 1-gvmte.docx
o04. lot 1 cctp.pdf
o01. lot 2-acte d'engagement et ses annexes.docx
o04. lot 2-cctp.pdf
o01. lot 3-acte d'engagement et ses annexes.docx
o02. lot 3 bpu dqe.xlsx
o03. lot 3-gvmte.docx
o04. lot 3-cctp.pdf
charte chantier vert habitat76.pdf
o05. ccap.pdf
o05a-annexe 1-modèle convention de dématérialisation autofacturation.pdf
o05b-annexe 2-modèle contrat de mandat facturation dématérialisée.pdf
o06. charte ethique habitat76.pdf
aws-mpi-1791280-rc.pdf
mpi1791280-aapc.pdf
f597da04-26ac-11f1-ae03-acde48001122
94d10bfe-270c-11f1-aeaa-acde48001122
Lot: Réalisation de diagnostics immobiliers dans le cadre de l'entretien et la gestion du patrimoine Description : Réalisation de diagnostics immobiliers dans le cadre de l'entretien et la gestion du patrimoine Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 415 000,00 € HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.
Lot: Réalisation de diagnostics immobiliers dans le cadre de la performance énergétique et amélioration de l'habitat Description : Réalisation de diagnostics immobiliers dans le cadre de la performance énergétique et amélioration de l'habitat Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 275 000,00 € HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.
Lot: Réalisation de diagnostics immobiliers dans le cadre de la vente de logement Description : Réalisation de diagnostics immobiliers dans le cadre de la vente de logement Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 55 000,00 € HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.
Il reste 23 jours
pour répondre à ce marché
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