Accords-cadres mono-attributaires de fournitures à bons de commande avec ou sans montants minimums annuels et avec montants maximums annuels selon les lots, en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et 2°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique.Cette nouvelle procédure fait suite à la décision sans suite pour motif d'irrégularité de la procédure.
Client
DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
Marché
Fournitures
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
08/02/2026
Alloti
6 Lots
Clôture
12/03/2026
Lien source
91e31ac2-065a-11f1-a516-acde48001122
2. acte d'engagement - lot 1 pl .docx
2. acte d'engagement - lot 2 pl.docx
2. acte d'engagement - lot 3 pl.docx
2. acte d'engagement - lot 4 vl.docx
2. acte d'engagement - lot 5 vl.docx
2. acte d'engagement - lot 6 vl .docx
3. cahier des clauses particulieres .pdf
4. bpu-de pl lot 1.xlsx
4. bpu-de pl lot 2.xlsx
4. bpu-de pl lot 3.xlsx
4. bpu-de vl lot 4.xlsx
4. bpu-de vl lot 5.xlsx
4. bpu-de vl lot 6.xlsx
6. cadre de la grille de remise - lot 1 pl.xlsx
6. cadre de la grille de remise - lot 2 pl.xlsx
6. cadre de la grille de remise - lot 3 pl.xlsx
6. cadre de la grille de remise - lot 4 vl.xlsx
6. cadre de la grille de remise - lot 5 vl.xlsx
6. cadre de la grille de remise - lot 6 vl.xlsx
7. cadre du memoire technique.docx
8. memoire dd.docx
9. cadre type bilan annuel.docx
aws-mpi-1729211-rc.pdf
mpi1729211-aapc.pdf
Lot: Poids-lourds - Sotteville-lès-Rouen Description : Avec un minimum annuel de 10 000,00 € HT Avec un maximum annuel de 80 000,00 € HT Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 25/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui 1 an, à compter de sa notification, reconductible 3 fois pour une période d'un an, par tacite reconduction, soit une durée maximale de 4 ans dans les conditions prévues à l'article 4 du CCP. Fonds Communautaires : Non
Lot: Poids-lourds - Dieppe Description : Avec un minimum annuel de 1 000,00 € HT Avec un maximum annuel de 30 000,00 € HT Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 25/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui 1 an, à compter de sa notification, reconductible 3 fois pour une période d'un an, par tacite reconduction, soit une durée maximale de 4 ans dans les conditions prévues à l'article 4 du CCP. Fonds Communautaires : Non
Lot: Poids-lourds - Goderville Description : Sans minimum annuel Avec un maximum annuel de 10 000,00 € HT Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 25/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui 1 an, à compter de sa notification, reconductible 3 fois pour une période d'un an, par tacite reconduction, soit une durée maximale de 4 ans dans les conditions prévues à l'article 4 du CCP. Fonds Communautaires : Non
Lot: Véhicules légers - Sotteville-lès-Rouen Description : Avec un minimum annuel de 10 000,00 € HT Avec un maximum annuel de 200 000,00 € HT Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 25/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui 1 an, à compter de sa notification, reconductible 3 fois pour une période d'un an, par tacite reconduction, soit une durée maximale de 4 ans dans les conditions prévues à l'article 4 du CCP. Fonds Communautaires : Non
Lot: Véhicules légers - Dieppe Description : Avec un minimum annuel de 5 000,00 € HT Avec un maximum annuel de 50 000,00 € HT Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 25/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui 1 an, à compter de sa notification, reconductible 3 fois pour une période d'un an, par tacite reconduction, soit une durée maximale de 4 ans dans les conditions prévues à l'article 4 du CCP. Fonds Communautaires : Non
Lot: Véhicules légers - Goderville Description : Sans minimum annuel Avec un maximum annuel de 30 000,00 € HT Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 25/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui 1 an, à compter de sa notification, reconductible 3 fois pour une période d'un an, par tacite reconduction, soit une durée maximale de 4 ans dans les conditions prévues à l'article 4 du CCP. Fonds Communautaires : Non
Il reste 25 jours
pour répondre à ce marché
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