Accords-cadres mono-attributaires de fournitures à bons de commande avec ou sans montants minimums annuels et avec montants maximums annuels selon les lots, en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et 2°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique.Cette nouvelle procédure fait suite à la décision sans suite pour motif d'irrégularité de la procédure.
Client
DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
Marché
Fournitures
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
08/02/2026
Alloti
6 Lots
Clôture
12/03/2026 Marché clôturé
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Lot: Poids-lourds - Sotteville-lès-Rouen Description : Avec un minimum annuel de 10 000,00 € HT Avec un maximum annuel de 80 000,00 € HT Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 25/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui 1 an, à compter de sa notification, reconductible 3 fois pour une période d'un an, par tacite reconduction, soit une durée maximale de 4 ans dans les conditions prévues à l'article 4 du CCP. Fonds Communautaires : Non
Lot: Poids-lourds - Dieppe Description : Avec un minimum annuel de 1 000,00 € HT Avec un maximum annuel de 30 000,00 € HT Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 25/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui 1 an, à compter de sa notification, reconductible 3 fois pour une période d'un an, par tacite reconduction, soit une durée maximale de 4 ans dans les conditions prévues à l'article 4 du CCP. Fonds Communautaires : Non
Lot: Poids-lourds - Goderville Description : Sans minimum annuel Avec un maximum annuel de 10 000,00 € HT Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 25/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui 1 an, à compter de sa notification, reconductible 3 fois pour une période d'un an, par tacite reconduction, soit une durée maximale de 4 ans dans les conditions prévues à l'article 4 du CCP. Fonds Communautaires : Non
Lot: Véhicules légers - Sotteville-lès-Rouen Description : Avec un minimum annuel de 10 000,00 € HT Avec un maximum annuel de 200 000,00 € HT Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 25/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui 1 an, à compter de sa notification, reconductible 3 fois pour une période d'un an, par tacite reconduction, soit une durée maximale de 4 ans dans les conditions prévues à l'article 4 du CCP. Fonds Communautaires : Non
Lot: Véhicules légers - Dieppe Description : Avec un minimum annuel de 5 000,00 € HT Avec un maximum annuel de 50 000,00 € HT Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 25/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui 1 an, à compter de sa notification, reconductible 3 fois pour une période d'un an, par tacite reconduction, soit une durée maximale de 4 ans dans les conditions prévues à l'article 4 du CCP. Fonds Communautaires : Non
Lot: Véhicules légers - Goderville Description : Sans minimum annuel Avec un maximum annuel de 30 000,00 € HT Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 25/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui 1 an, à compter de sa notification, reconductible 3 fois pour une période d'un an, par tacite reconduction, soit une durée maximale de 4 ans dans les conditions prévues à l'article 4 du CCP. Fonds Communautaires : Non
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