Les prestations sont réparties en 7 phases + 1 mission complémentaire définies comme suit :Phase 1 : Lancement de la démarchePhase 2 : Lancement et structuration d'une démarche Economie CirculairePhase 3 : Elaboration de la stratégie et du plan d'actions économie circulairePhase 4 : Accompagnement à la formalisation du bilan du PCAET 2019-2025Phase 5 : Réalisation des suivis annuels Territoire Engagé Transition EcologiquePhase 6 : Actualisation des états des lieux et mise à jour du programme d'actionsPhase 7 : Demande de labellisation Territoire Engagé Transition EcologiqueMission complémentaire : Mise à jour du livret décrivant l'articulation des compétences entre la Métropole et les communes dans la transition social-écologique
Client
METROPOLE ROUEN NORMANDIE
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
08/02/2026
Alloti
Non
Clôture
09/03/2026
Lien source
683a451c-05a4-11f1-9507-acde48001122
ae.docx
annexe 2 ae declarationdesous_traitance.docx
bpu.xlsx
ccap.pdf
cctp annexe 1 - pas du scot-aec.pdf
cctp annexe 2 - programme d'actions aec_v4_05_01_2026 - doc de travail.pdf
cctp annexe 3 - rapport-audit_mrn_240909_vf-signé.pdf
cctp annexe 4 rapport visite annuelle.pdf
cctp annexe 5 - diag eci.pdf
cctp annexe 6 - livret-fiches-tse-2024-web.pdf
cctp.pdf
dc1-2019.doc
dc2_2023.doc
dpgf.xlsx
dqe.xlsx
notice-dc1.pdf
notice_explicative_dc2.pdf
annexe 1 rc-cgu aws v5.pdf
annexe 2 rc - aws-achat_depot-sans-signature.pdf
annexe 3 rc-cadre envso.doc
rc.pdf
mpi1777291-aapc.pdf
6bc6e56c-05ab-11f1-ad65-acde48001122
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