Le marché est conclu pour une durée de 10 ans à compter du 01/06/2026 jusqu'au 31/05/2036 décomposée comme suit :- du 01/06/2026 au 31/05/2036, soit 10 ans pour 198 logements.- du 01/06/2027 au 31/05/2036, soit 9 ans pour 168 logements.
Client
HABITAT 76
Marché
Fournitures
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
30/12/2025
Alloti
Non
Clôture
27/02/2026
Lien source
099e72c6-e7b3-11f0-b0c5-acde48001122
o01. acte d engagement et ses annexes.docx
o02. cahier des clauses administratives particulieres.pdf
o03. cahier des clauses techniques particulieres.pdf
o03a. annexe 1 adresse livraison citernes gaz propane.xlsx
o03b. annexe 2 repartition patrimoine h76 et nombre de logements.jpg
o04. bpu-dqe.xlsx
o05. grille valeur méthodologique, technique et environnementale.doc
o06. charte ethique habitat 76.pdf
aws-mpi-1759523-rc.pdf
mpi1759523-aapc.pdf
5c9edb12-e7ba-11f0-bcef-acde48001122
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