L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Traitement des déchets banals non triés des services municipaux, hors déchets spéciaux, et des déchets issus des manifestations exceptionnelles : - prise en charge des déchets banals non triès dès leur réception au centre de livraison du candidat - pesage des déchets et remise de titres de pesée faisant foi pour la facturation - stockage, tri et traitement et/ou valorisation des déchets réceptionnés - respect de toutes les dispositions légales et réglementaires depuis la réception de déchets - pour le lot 5, la collecte est réalisée par le titulaire
Client
VILLE DE ROUEN
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
30/07/2025
Alloti
5 Lots
Clôture
15/09/2025
Lien source
77825ddc-7d70-11f0-9094-4aecddb86d12
01 - rc - traitement des déchets.pdf
02 - ae - traitement des déchets.docx
03 - ccap - traitement des déchets.pdf
04 - cctp - traitement des déchets.pdf
05.1 - dqe valant bpu - lot 1 - traitement des déchets.xls
05.2 dqe valant bpu - lot 2 - traitement des déchets.xls
05.3 - dqe valant bpu - lot 3 - traitement des déchets.xls
05.4 - dqe valant bpu - lot 4 - traitement des déchets.xls
05.5 - dqe valant bpu - lot 5 - traitement des déchets.xls
06 - cadre de mémoire technique.docx
07 - cadre de mémoire environnemental.docx
mpi1689031-aapc.pdf
Lot: Traitement des déchets verts Description : Traitement des déchets verts Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Traitement des déchets incinérables Description : Traitement des déchets incinérables Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Traitement et élimination des déchets non incinérables Description : Traitement et élimination des déchets non incinérables Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Traitement des déchets issus des manifestations exceptionnelles Description : Traitement des déchets issus des manifestations exceptionnelles Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Traitement des ferrailles Description : Traitement des ferrailles Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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