L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.Les montants maximums pour 36 mois sont respectivement les suivants, LOT 1 (2 100 000 € HT), LOT 2 (1 800 000 € HT) et LOT 3 (1 500 000 € HT).La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
Client
HABITAT 76
Marché
Travaux
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
10/07/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
10/09/2025 Moins de 5 jours
Lien source
lot 1-liste des installations existantes.pdf
o01. lot 1-acte d_engagement.docx
o02. lot 1-bpu - dqe.xlsx
o03. lot 1-gvmte.docx
o04. lot 1-attest sur l honneur acceptation pieces contractuelles.doc
lot 2-liste des installations existantes.pdf
o01. lot 2-acte d_engagement.docx
o02. lot 2-bpu - dqe.xlsx
o03. lot 2-gvmte.docx
o04. lot 2-attest sur l honneur acceptation pieces contractuelles.doc
lot 3-liste des installations exitantes.pdf
o01. lot 3-acte d_engagement.docx
o02. lot 3-bpu - dqe.xlsx
o03. lot 3-gvmte.docx
o04. lot 3-attest sur l honneur acceptation pieces contractuelles.doc
charte chantier vert d'habitat76.pdf
o05. ccap.pdf
o06-cctp vigik+ commun aux 3 lots .pdf
o07. charte ethique habitat76.pdf
aws-mpi-1670888-rc.pdf
mpi1670888-aapc.pdf
c0f6a2d2-5f68-11f0-820c-4aecddb86d12
5e7ee74c-606f-11f0-b080-4aecddb86d12
Lot: Territoire de Rouen-Elbeuf Description : Territoire de Rouen-Elbeuf Lieu d'exécution : Département de la Seine-Maritime
Lot: Territoire de la Pointe de Caux Description : Territoire de la Pointe de Caux Lieu d'exécution : Département de la Seine-Maritime
Lot: Territoire du Pays de Bray et du Pays de Caux Description : Territoire du Pays de Bray et du Pays de Caux Lieu d'exécution : Département de la Seine-Maritime
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