Accord-cadre mono-attributaire avec maximum (20 000 euros HT / an, soit 80 000 euros HT sur 4 ans), s'exécutant par l'émission de bons de commande. Il sera demandé au titulaire de procéder à des travaux d'exhumation pour des sépultures en pleine terre, des sépultures en caveau, ou de retrait d'urnes funéraires. Pour plus d'information, merci de consulter le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.)
Client
HOTEL DE VILLE
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
10/06/2025
Alloti
Non
Clôture
11/07/2025 Marché clôturé
Lien source
acte d'engagement.docx
bpu-dqe.xlsx
cahier des clauses administratives particulières.pdf
cahier des clauses techniques particulières 2.pdf
formulaire dc1.doc
formulaire dc2.doc
formulaire dc4.docx
notice - dc1.pdf
notice - dc2.pdf
notice - dc4.pdf
fiche pratique - utilisation plateforme aws-mpe76.pdf
reglement de la consultation.pdf
mpi1661089-aapc.pdf
Ce marché est clôturé
Appels d'offres similaires
CLIENT:
COMMUNE D'EYBENS
REGION:
Auvergne-Rhône-Alpes
CLÔTURE:
30/07/2026