L'accord-cadre sera exécuté notamment par l'émission de bons de commande.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2026 jusqu'au 31/12/2026.Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 230 000,00 € HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.
Client
HABITAT 76
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
20/03/2025
Alloti
Non
Clôture
22/04/2025 Marché clôturé
Lien source
6dee0306-08aa-11f0-86de-a860b637a2f5
o01. acte d engagement.docx
o02. cahier des clauses administratives particulieres.pdf
o02a. annexe 1 modele de la convention de dematerialisation des documents emis par habitat 76.pdf
o02b. annexe 2 modele de contrat de mandat de facturation dematerialisee d habitat 76.pdf
o03. cahier des clauses techniques particulieres.pdf
o03a. annexe 1 liste des communes et des installations.xlsx
o04. bpu-dqe.xlsx
o05. grille de la valeur methodologique, technique et environnementale.docx
o06. charte ethique habitat 76.pdf
aws-mpi-1616735-rc.pdf
mpi1616735-aapc.pdf
6742659a-0e38-11f0-bea5-a860b637a2f5
mpi1616735-aapc.pdf
Ce marché est clôturé
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