L'accord-cadre sera exécuté notamment par l'émission de bons de commande.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2026 jusqu'au 31/12/2026.Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 100 000,00 € HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.
Client
HABITAT 76
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
19/03/2025
Alloti
Non
Clôture
22/04/2025 Marché clôturé
Lien source
38840424-0678-11f0-a8f2-a860b637a2f5
o01.acte d engagement et ses annexes.docx
o02.bpu-dqe.xlsx
o03.gvmte.docx
o04.ccap.pdf
o04a. annexe 1 modele de la convention de dematerialisation des documents emis par habitat 76.pdf
o04b. annexe 2 modele de contrat de mandat de facturation dematerialisee d habitat 76.pdf
o05.cctp.pdf
o05a.annexe 2 exemple de rapport ramonage.pdf
o05b.annexe 1 liste des communes et oe.xlsx
o06.charte ethique habitat 76.pdf
aws-mpi-1616089-rc.pdf
mpi1616089-aapc.pdf
mpi1616089-aapc.pdf
e00a9966-07f3-11f0-ba2c-a860b637a2f5
Ce marché est clôturé