Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2026 jusqu'au 31/12/2026.Le montant maximum des prestations, tous lots confondus, pour la période initiale des accords-cadres est de 3 530 000,00 € HT, soit 14 120 000,00 € HT sur 4 ans.
Client
HABITAT 76
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
10/03/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
18/04/2025 Marché clôturé
Lien source
o04. cahier des clauses administratives particulieres.pdf
o04a. annexe 1 modele de la convention de dematerialisation des documents emis par habitat 76.pdf
o04b. annexe 2 modele de contrat de mandat de facturation dematerialisee d habitat 76.pdf
o05. cahier des clauses techniques particulieres.pdf
o05b. annexe 2 liste du périmètre des prestations.xlsx
o06. charte ethique habitat 76.pdf
o01. lot 01 acte d engagement.docx
o02. lot 01 bpu-dqe .xlsx
o03. lot 01 gvmte v2.docx
o05a. lot 01 annexe 1 liste des communes et des installations.xlsx
o01. lot 02 acte d engagement.docx
o02. lot 02 bpu-dqe.xlsx
o03. lot 02 gvmte v2.docx
o05a. lot 02 annexe 1 liste des communes et des installations.xlsx
aws-mpi-1610292-rc-v2.pdf
correspondance-mpi-1610292.pdf
mpi1610292-aapc.pdf
c956c854-1615-11f0-b966-a860b637a2f5
44aee768-1c13-11f0-a0c6-acde48001122
correspondance-mpi-1610292.pdf
Lot: Territoires de Rouen et du Pays de Bray Description : Territoires de Rouen et du Pays de Bray Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : L'estimation indiquée pour ce lot correspond au montant maximum annuel, il sera identique pour chaque période de reconduction.
Lot: Territoires du Havre et du Pays de Caux Description : Territoires du Havre et du Pays de Caux Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : L'estimation indiquée pour ce lot correspond au montant maximum annuel, il sera identique pour chaque période de reconduction.
Ce marché est clôturé
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