acquisition de véhicules neufs et d'occasions pour le GHT Rouen Coeur de seine

27/05/2022 S102

I.
II.
III.
IV.
VI.

France-Rouen: Véhicules à moteur

2022/S 102-282869

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses

Nom officiel: chu-Hôpitaux de Rouen
Adresse postale: 1 rue de Germont
Ville: Rouen Cedex
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Code postal: 76031
Pays: France
Courriel: Cellulemarches@chu-rouen.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chu-rouen.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.chu-rouen.fr/

I.3)Communication

Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2038082&orgAcronyme=x7c

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2038082&orgAcronyme=x7c

I.4)Type de pouvoir adjudicateur

Autre type: Etablissement public de santé

I.5)Activité principale

Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché

II.1.1)Intitulé:

acquisition de véhicules neufs et d'occasions pour le GHT Rouen Coeur de seine

II.1.2)Code CPV principal

34100000 Véhicules à moteur

II.1.3)Type de marché

Fournitures

II.1.4)Description succincte:

acquisition de véhicules neufs et d'occasions pour le GHT Rouen Coeur de seine

II.1.5)Valeur totale estimée

Valeur hors TVA: 1 200 000.00 EUR

II.1.6)Information sur les lots

Ce marché est divisé en lots: oui

Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

véhicules légers et petits utilitaires neufs

Lot nº: 1

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

34100000 Véhicules à moteur

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime

II.2.4)Description des prestations:

véhicules légers et petits utilitaires neufs

II.2.5)Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR

II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois: 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10)Variantes

Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11)Information sur les options

Options: non

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

véhicules légers et petits utilitaires d'occasion

Lot nº: 2

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

34100000 Véhicules à moteur

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime

II.2.4)Description des prestations:

véhicules légers et petits utilitaires d'occasion

II.2.5)Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR

II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois: 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10)Variantes

Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11)Information sur les options

Options: non

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

véhicules de transport en commun neufs

Lot nº: 3

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

34100000 Véhicules à moteur

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime

II.2.4)Description des prestations:

véhicule de transport en commun neufs

II.2.5)Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR

II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois: 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10)Variantes

Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11)Information sur les options

Options: non

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

véhicule de transport en commun d'occasion

Lot nº: 4

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

34100000 Véhicules à moteur

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime

II.2.4)Description des prestations:

véhicule de transport en commun d'occasion

II.2.5)Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR

II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois: 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10)Variantes

Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11)Information sur les options

Options: non

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

poids Lourds neufs

Lot nº: 5

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

34100000 Véhicules à moteur

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime

II.2.4)Description des prestations:

poids Lourds neufs

II.2.5)Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR

II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois: 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10)Variantes

Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11)Information sur les options

Options: non

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

poids Lourds d'occasion

Lot nº: 6

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

34100000 Véhicules à moteur

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime

II.2.4)Description des prestations:

poids Lourds d'occasion

II.2.5)Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR

II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois: 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10)Variantes

Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11)Information sur les options

Options: non

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation

III.1.2)Capacité économique et financière

Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

III.1.3)Capacité technique et professionnelle

Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description

IV.1.1)Type de procédure

Procédure restreinte

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un système d'acquisition dynamique

IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2)Renseignements d'ordre administratif

IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation

Date: 24/06/2026

Heure locale: 16:00

IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés

IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:

français

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable: non

VI.3)Informations complémentaires:

l'Accès au Système d'acquisition Dynamique est ouvert durant toute sa période de validité, aux opérateurs économiques satisfaisants aux critères de sélection des candidatures par catégorie.Le système d'acquisition dynamique donnera lieu à la conclusion de marchés spécifiques au sein des catégories. Chaque marché spécifique pourra apporter des modifications et des précisions complémentaires au présent cahier des clauses administratives

VI.4)Procédures de recours

VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: tribunal administratif de rouen
Adresse postale: 53 Av. Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France
Adresse internet: http://rouen.tribunal-administratif.fr/

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours

Nom officiel: tribunal administratif de rouen
Adresse postale: 53 Av. Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France

VI.5)Date d’envoi du présent avis:

23/05/2022

acquisition de véhicules neufs et d'occasions pour le GHT Rouen Coeur de seine

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