ACHAT ET LIVRAISON DE JEUX ET JOUETS - relance des lots n°4 et 5
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque lot sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Client
MAIRIE MONT-SAINT-AIGNAN
Marché
Fournitures
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
03/08/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
25/09/2026
Lien source
5b0bf7ca-9e8b-11f1-93d8-567217cf4cfb
ae.docx
annexe 1 cctp adresses msa.xlsx
bpu lot 4 jeux éducatifs et de société.xlsx
bpu lot 5 jeux vidéos.xlsx
ccap.pdf
cctp.pdf
cadre du réponse technique lot 4.docx
cadre du réponse technique lot 5.docx
dqe lot 4 jeux educatifs et de société.xlsx
dqe lot 5 jeux vidéos.xlsx
rc.pdf
mpi1858928-aapc.pdf
Lot: Jeux éducatifs et jeux de société Description : Jeux éducatifs et jeux de société Lieu de livraison : 59, rue Louis Pasteur 76130 MONT-SAINT-AIGNAN Durée à compter du 01/12/26 et jusqu'au 22/06/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Le montant mentionné est le montant maximum.
Lot: Jeux vidéo Description : Jeux vidéo Lieu de livraison : 59, rue Louis Pasteur 76130 MONT-SAINT-AIGNAN Durée à compter du 01/12/26 et jusqu'au 22/06/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Le montant mentionné est le montant maximum.
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