La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque lot sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Les prestations sont réparties en 6 lots, dont un est passé dans le cadre d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence, "petit lot". Le montant estimé est annuel pour les 5 lots de la présente consultation, sans prise en compte des périodes de reconductions.
Client
MAIRIE MONT-SAINT-AIGNAN
Marché
Fournitures
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
19/02/2026
Alloti
5 Lots
Clôture
27/03/2026
Lien source
9c9dcd78-1018-11f1-866d-acde48001122
bpu lot 1 jeux jouets -36mois.xlsx
cadre du réponse technique.docx
dqe lot 1 jeux jouets -36mois.xlsx
bpu lot 2 jeux jouets +36mois.xlsx
cadre du réponse technique.docx
dqe lot 2 jeux jouets +36mois.xlsx
bpu lot 3 jeux jouets trouble ou handicap.xlsx
cadre du réponse technique.docx
dqe lot 3 jeux jouets trouble ou handicap.xlsx
bpu lot 4 jeux éducatifs et de société.xlsx
cadre du réponse technique.docx
dqe lot 4 jeux educatifs et de société.xlsx
bpu lot 5 jeux vidéos.xlsx
cadre du réponse technique lot 5.docx
dqe lot 5 jeux vidéos.xlsx
ae.docx
annexe 1 cctp adresses msa.xlsx
ccap.pdf
cctp.pdf
dc1.doc
dc2.doc
dc4.docx
rc.pdf
mpi1783902-aapc.pdf
Lot: Moins de 36 mois Description : Moins de 36 mois Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP. Informations complémentaires : La durée est d'un an reconductible 3 fois un an. Le montant indiqué est le montant maximum HT sur un an.
Lot: Plus de 36 mois Description : Plus de 36 mois Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP. Informations complémentaires : La durée est d'un an reconductible 3 fois un an. Le montant indiqué est le montant maximum HT sur un an.
Lot: Enfants porteurs d'un trouble du handicap Description : Enfants porteurs d'un trouble du handicap Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP. Informations complémentaires : La durée est d'un an reconductible 3 fois un an. Le montant indiqué est le montant maximum HT sur un an.
Lot: Jeux éducatifs et jeux de société Description : Jeux éducatifs et jeux de société Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP. Informations complémentaires : La durée est d'un an reconductible 3 fois un an. Le montant indiqué est le montant maximum HT sur un an.
Lot: Jeux vidéo Description : Jeux vidéo Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP. Informations complémentaires : La durée est d'un an reconductible 3 fois un an. Le montant indiqué est le montant maximum HT sur un an.
Il reste 26 jours
pour répondre à ce marché
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