La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire. Les prestations sont réparties en 3 lots. Le lot n°1 est dans cette présente consultation. Les lots n°2 et 3 sont passés selon une procédure distincte, dites "petits lots", procédure sans publicité ni mise en concurrence. Le montant total de l'opération est estimé à 210 000 € HT. Le lot n°1 est estimé à 183 000 € HT.
Client
MAIRIE MONT-SAINT-AIGNAN
Marché
Travaux
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
19/02/2026
Alloti
Non
Clôture
20/03/2026
Lien source
1.1 rc.pdf
1.2 ccap.pdf
1.3 ae.docx
1.3.2 dc4.docx
1.4 dc1.doc
1.5 dc2.doc
2.0 plan de geometre.dwg
2.0 plan de geometre.pdf
2.1 plan masse.pdf
2.2 plan de nivellement et reseaux.pdf
2.3 plan de plantation.pdf
2.4 notice technique.pdf
3.0 cctp generalites.pdf
3.1.1. cctp lot1.pdf
3.1.2 bpu lot1.xlsx
3.1.2. bpu lot1.pdf
3.1.3 dqe lot1.xlsx
3.1.3. dqe lot1.pdf
4.1 attestation de visite.docx
mpi1783681-aapc.pdf
faf5b526-0e87-11f1-a3b8-acde48001122
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