L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Client
CA CAUX SEINE AGGLO
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
21/12/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
30/01/2026
Lien source
cahierdesclausesadministrativesparticulieres.docx
acted_engagement.docx
cctp commun.docx
aws-mpi-1758401-rc.docx
mpi1758401-aapc.pdf
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d306457c-dfdd-11f0-9e68-acde48001122
Lot: Secteur Ouest Description : Secteur Ouest Durée à compter du 01/04/26 et jusqu'au 31/03/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Fonds Communautaires : Oui Fonds propres de Caux Seine agglo
Lot: Secteur Est Description : Secteur Est Durée à compter du 01/04/26 et jusqu'au 31/03/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Fonds Communautaires : Oui Fonds propres de Caux Seine agglo
Il reste 15 jours
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