L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Client
CA CAUX SEINE AGGLO
Marché
Travaux
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
30/09/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
07/11/2025
Lien source
43508a86-9eac-11f0-836e-acde48001122
acte d'engagement.doc
annexe 1-pahd_bac angerville.jpg
annexe 1-pahd_bac fauville.jpg
annexe 1-pahd_bac maulevrier.jpg
annexe n°1 – clauses sociales - engagement du candidat lot 1.docx
annexe n°2 – clauses sociales - engagement du candidat lot 2.docx
bpu-dqe nc_travaux hd_lot 1_2026-2028.xlsx
bpu-dqe nc_travaux hd_lot 2_2026-2028.xlsx
ccap.pdf
cctp_marché hd_2026-2028.docx
règlement de la consultation.pdf
aws-mpi-1715542-rc.pdf
mpi1715542-aapc.pdf
Lot: Terrassement Description : Terrassement Lieu d'exécution : Territoire de Caux seine agglo76170Lillebonne
Lot: Plantation Description : Plantation Lieu d'exécution : Territoire de Caux seine agglo76170Lillebonne
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Appels d'offres similaires
CLIENT:
Communauté de Communes Pays d'Orange en Provence (84)
REGION:
Provence-Alpes-Côte d'Azur
CLÔTURE:
31/10/2025