La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Client
CA CAUX SEINE AGGLO
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
06/03/2025
Alloti
5 Lots
Clôture
18/04/2025 Marché clôturé
Lien source
annexe 01 listing des prestations lillebonne lot 01.xlsx
annexe 02 listing des prestations demandées bolbec lot 02.xlsx
annexe 03 listing des prestations demandées terres de caux lot 03.xlsx
annexe 04 listing des prestations demandées port jerome sur seine lot 04.xlsx
annexe 05 listing des prestations demandées rives en seine lot 05.xlsx
annexe 6 horaires d'ouverture et d'accés.xlsx
acte d'engagement.docx
bpu.xlsx
cahier des clauses particulieres.pdf
reglement de la consultation.pdf
aws-mpi-1609540-rc.pdf
mpi1609540-aapc.pdf
c634da8a-03d2-11f0-a341-a860b637a2f5
7eb06f10-0677-11f0-a8f0-a860b637a2f5
Lot: Piscine Presqu'île Lillebonne Description : Prestations d'entretien ménager à la Piscine Presqu'île Lillebonne Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Piscine Bolbec Description : Prestations d'entretien ménager à la Piscine Bolbec Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Piscine Terre de Caux Description : Prestations d'entretien ménager à la Piscine Terre de Caux Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Piscine Alain Guillot Port-Jérôme-sur-Seine Description : Prestations d'entretien ménager à la Piscine Alain Guillot Port-Jérôme-sur-Seine Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Piscine estivale Rives-en-Seine Description : Prestations d'entretien ménager à la Piscine estivale Rives-en-Seine Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Ce marché est clôturé
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