* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC:La présente consultation est passée en procédure adaptée par application des articles L.2123-1 et R.2123-1 du code de la commande publique. * Forme du contrat Cf article 2-3 du RC:La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum de 2 000 000 € HT sur toute la durée de l'accord-cadre.* Durée du contrat - Délai d'exécution Cf article 3-2 du RC:Le contrat est un accord-cadre passé pour une période de 48 mois (4 ans) à compter de sa date de notification.* Forme juridique de l'attributaire Cf article 3-4 du RC:Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Client
LE HAVRE SEINE METROPOLE
Marché
Travaux
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
25/06/2026
Alloti
Non
Clôture
03/08/2026 Marché clôturé
Lien source
2351f5d0-8e57-11f1-85ac-567217cf4cfb
ae investigations complémentaires.docx
plan de principe hap.pdf
plan de situation ic.pdf
plan principe sondages.pdf
bpudqe vierge.xlsm
ccap.pdf
cctp.pdf
sous detail 1.xlsm
sous detail 2.xlsm
sous detail 3.xlsm
aws-mpi-1842319-rc.pdf
correspondance-mpi-1842319.pdf
mpi1842319-aapc.pdf
Ce marché est clôturé
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