Investigations complémentaires pour repérage des réseaux souterrains et d'amiante / HAP dans les revêtements de voirie

* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC:La présente consultation est passée en procédure adaptée par application des articles L.2123-1 et R.2123-1 du code de la commande publique. * Forme du contrat Cf article 2-3 du RC:La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum de 2 000 000 € HT sur toute la durée de l'accord-cadre.* Durée du contrat - Délai d'exécution Cf article 3-2 du RC:Le contrat est un accord-cadre passé pour une période de 48 mois (4 ans) à compter de sa date de notification.* Forme juridique de l'attributaire Cf article 3-4 du RC:Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Client

LE HAVRE SEINE METROPOLE

Marché

Travaux

Région

Normandie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

25/06/2026

Alloti

Non

Clôture

03/08/2026 Marché clôturé

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Détails de l'avis
Mots-clés

Ce marché est clôturé

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