Animation de l'Ecopole pour la sensibilisation à la prévention des déchets des habitants du territoire

* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC:La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique.* Forme du marché Cf article 2-3 du RC:La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 300 000€ TTC sur 4 ans.* Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC:Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur.