L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Client
ALCEANE
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
27/05/2026
Alloti
3 Lots
Clôture
29/06/2026
Lien source
bpu - lot 1.xls
acte d'engagement.docx
annexe - plateforme numérique et échanges de données.pdf
annexe - rgpd.pdf
annexe 1 - cartographie.jpg
bpu - lot 1.xls
bpu - lot 2.xls
bpu - lot 3.xlsx
cctp - lot 1.pdf
cctp - lot 2.pdf
cctp - lot 3.pdf
cadre de réponse - lot 1 - valeur technique et critère environnemental.docx
cadre de réponse - lot 2 - valeur technique.docx
cadre de réponse - lot 3 - valeur technique.docx
cahier des clauses administratives particulières.pdf
acte d'engagement.docx
annexe - plateforme numérique et échanges de données.pdf
annexe - rgpd.pdf
annexe 1 - cartographie.jpg
bpu - lot 1.xls
bpu - lot 2.xls
bpu - lot 3.xlsx
cctp - lot 1.pdf
cctp - lot 2.pdf
cctp - lot 3.pdf
cadre de réponse - lot 1 - valeur technique et critère environnemental.docx
cadre de réponse - lot 2 - valeur technique.docx
cadre de réponse - lot 3 - valeur technique.docx
cahier des clauses administratives particulières.pdf
acte d'engagement.docx
annexe - plateforme numérique et échanges de données.pdf
annexe - rgpd.pdf
annexe 1 - cartographie.jpg
bpu - lot 2.xls
bpu - lot 3.xlsx
cctp - lot 1.pdf
cctp - lot 2.pdf
cctp - lot 3.pdf
cadre de réponse - lot 1 - valeur technique et critère environnemental.docx
cadre de réponse - lot 2 - valeur technique.docx
cadre de réponse - lot 3 - valeur technique.docx
cahier des clauses administratives particulières.pdf
correspondance-mpi-1827310.pdf
mpi1827310-aapc.pdf
Lot: Coupe et élagage du parc arboré Description : Coupe et élagage du parc arboré Durée à compter du 01/09/26 et jusqu'au 30/08/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Plantation et soins Description : Plantation et soins Durée à compter du 01/09/26 et jusqu'au 30/08/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Diagnostics phytosanitaires Description : Diagnostics phytosanitaires Durée à compter du 01/09/26 et jusqu'au 30/08/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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