* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC:La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, conformément à l'article R2164-4 du code de la commande publique.* Forme du marché Cf article 2-3 du RC:La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono attributaire, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :Lot 1 : sans montant minimum et avec montant maximum de 8 400 000 € HT ;Lot 2 : sans montant minimum et avec montant maximum de 2 400 000 € HT.Les montants indiqués ci-dessus s'applique à l'ensemble de la durée du contrat.* Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-3 du RC:Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur.
Client
LE HAVRE SEINE METROPOLE
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
15/04/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
15/06/2026
Lien source
Lot: Mission de diagnostics et d'auscultations des ouvrages visitables et semi-visitables d'assainissement Description : Mission de diagnostics et d'auscultations des ouvrages visitables et semi-visitables d'assainissement Durée du marché : 72 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
Lot: Mission de maîtrise d'oeuvre en vue de la réhabilitation des ouvrages visitables et semi-visitables d'assainissement. Description : Mission de maîtrise d'oeuvre en vue de la réhabilitation des ouvrages visitables et semi-visitables d'assainissement. Durée du marché : 72 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
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