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Relevé du réseau d'assainissement

* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC:La consultation est passée selon une procédure adaptée en application des articles L2123-1, R2123-1 à R2123-7 du code de la commande publique.* Forme du marché Cf article 3-1 du RC:La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 185 000 € HT.* Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-5 du RC:Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur.

Client

LE HAVRE SEINE METROPOLE

Marché

Services

Région

Normandie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

11/03/2026

Alloti

Non

Clôture

07/05/2026

Lien source

Détails de l'avis
Mots-clés

Il reste 11 jours
pour répondre à ce marché

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